de loisirs, visées aux articles R. 111-37 et R. 111-38, et spécialement aménagé pour cet accueil ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme partiellement et des pièces de

A..., médecin, a clairement conclu à l'absence de toute pathologie et de toute anomalie mentale ; que cet expert a certes relevé "une détérioration intellectuelle légère", sans trouble grave de la personnalité

jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

à la poursuite le caractère d'une infraction et si elle s'appuie sur des faits ou sur des titres donnant un fondement à la prétention du prévenu ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

faut-il que l'autorisation litigieuse ne fut pas obtenue par fraude ; qu'en l'espèce, il y a lieu de relever que les prévenus ont déposé chacun une demande de permis de construire pour une habitation légère

Or, cette évaluation en passif permet de retrouver une limitation à qualifier de légère des mouvements. L’adduction et la rotation sont normales.

Bèque, Pierre, conseillers, Mlle Sant, Mme Batut, conseillers référendaires, M.

volant de sa voiture le véhicule de son fils, il a aperçu ce dernier faire un écart pour éviter un autre véhicule qui quittait son stationnement ; que lui-même a été dans l'obligation de modifier légèrement

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

[Z] a sollicité un nouveau devis, d'un montant légèrement inférieur, intégrant des modifications et la fourniture d'une corniche ; que, ce nouveau devis ayant été accepté par le maître d'oeuvre, les pierres

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de conduire sous l'empire d'un état alcoolique, de détérioration d'un bien appartenant à autrui et d'usage d'une pièce

[V] [W] à 10% pour une « limitation douloureuse légère de tous les mouvements de l’épaule droite chez un droitier ».

à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a mis à la charge du demandeur la réparation de la totalité du préjudice ; " aux motifs qu'il résulte des pièces

partage de responsabilité, la cour d'appel n'a pas tiré de ses propres constatations les conséquences légales qui s'en évinçaient nécessairement" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

[X], peuvent en revanche accréditer l'hypothèse selon laquelle le camion s'est légèrement déporté sur sa gauche avant de tourner à droite, en raison de son gabarit, de sorte que l'enfant qui s'approchait

, alors que Bruno Y... était de dos, il a vu Thierry X... lui porter un coup de pied, puis Bruno Y... riposter par un coup de poing ; que M.

Pierre B... (et non A...) et le maire de [...] à l'occasion d'une manifestation agricole, ayant conduit à la comparution devant le tribunal correctionnel de Saverne de M.

qu'il remplissait effectivement les fonctions de magistrat quand le magistrat titulaire de première instance est absent, "soulignant les difficultés de la chose du fait qu'il est originaire de Saint-Pierre