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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6162cf778b4dc27576e7b7de
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5d
13 mai 2008
13 mai 2008
BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e27
10 juin 2011
10 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
6162da6fdda066944ee0e844
29 novembre 2012
29 novembre 2012
BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb39
25 avril 2008
25 avril 2008
APPELANT Maître Yves X...
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0512
20 septembre 2012
20 septembre 2012
demeurant CABINET TABONI - [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331a
19 mai 2016
19 mai 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e80
23 février 2017
23 février 2017
DENIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE
Source officielle3e Chambre A
61630b7042de3d260b99327b
6 mai 2011
6 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE , Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Denis, Pierre, Paul XL..., 78°/ M. Roger, Yves XO... et son épouse Monique ZR..., 79°/ M. Anicet, Jean XQ... et son épouse Catherine CH..., 80°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922df
16 avril 2015
16 avril 2015
Née le 27 Avril 1982 à Athis mons ... 91210 DRAVEIL représentée par Me Valérie LAMBERT-MARTIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 273 INTIME Monsieur Jean-Yves Z... ... 91600 SAVIGNY
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008246046
7 avril 2006
7 avril 2006
Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la COMMUNE DE LA CHAPELLE BLANCHE et de la SCP Coutard, Mayer, avocat de M. B, - les conclusions de M.
Source officielle3e Chambre A
61630e57da3e3d3066036818
12 avril 2012
12 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
6162c5131e6e055673490887
16 septembre 2011
16 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv2
613723ebcd5801467740fe6e
14 mars 2002
14 mars 2002
Z..., de Me Blanc, avocat des consorts D..., de Me Cossa, avocat de M. A..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Jean-Pierre A... Madame Josette B... Monsieur Jean C... Monsieur Ismaël D... Madame Patricia E... Madame Michèle F... Madame Yvette G... Monsieur Bernard H...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3a
9 février 2017
9 février 2017
MONTPELLIER INTIME : Monsieur Yves, Marie, François Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR05991
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Yves, B... Yannick, G... Denise, épouse D..., F... Hervé, F...
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008088987
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Yves B..., à M. Jacques C..., à Mme Virginie D..., à M. Roland E..., à M. Alain F..., à M. Jonatthan G..., à Mme Françoise H..., à M. Edmond I..., à M. Pascal J..., à M.
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4e36
26 juin 1991
26 juin 1991
Yves N..., demeurant ... (Bas-Rhin), 4°) M. Edmond E..., demeurant ... (Bas-Rhin), 5°) M.
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