aurait dû donner Ia priorité aux équipements de travail assurant une protection collective [et que les] seuls équipements mis à disposition des salariés étaient des plateformes individuelles roulantes (PIRL

Préfecture d'[...]          , reprend le tract qui se présente comme un diplôme, mettant en débat le fait que le « Ministère contre les Injustices» remette «le prix de l'indignité Républicaine catégorie pire

donc de personnes qui n'étaient pas indépendantes, que de plus aucun des témoignages recueillis, dont la plupart ne situait pas dans le temps les faits relatés, ne mettait en cause la salubrité des pizzas

qu'en affirmant que les opérations d'apprêt, d'assemblage et de cuisson des matières traitées par la société Sadeco aux fins de réaliser des pains, viennoiseries, pâtisseries et tartes, ainsi que les pizzas

qu'en affirmant que les opérations d'apprêt, d'assemblage et de cuisson des matières traitées par la société Bameli aux fins de réaliser des pains, viennoiseries, pâtisseries et tartes, ainsi que les pizzas

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un avion de type Airbus A 300 appartenant à la compagnie Pakistan international airlines (PIA

La société Etablissements Bougro Sodebo (la société Sodebo) a, le 3 février 2011, déposé auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), sous le n° 11 3 803 212, la marque « Pizza

X..., applicateur du produit, que "la livraison suivante a été pire que la précédente" et que ce dernier a "lui-même fait constater à M. Y... Maurice et à M.

1996 ; que le 5 novembre 2001, un avenant au contrat de travail a été conclu avec la société, qui prenait effet au 1er janvier précédent et le chargeait des fonctions de directeur de la lutte anti-piraterie

frais de consommation d'électricité, alors, d'une part, qu'il soutenait dans ses conclusions que le salarié avait mis en place, dans le logement mis à sa disposition, une installation électrique pirate

X... demande la cassation de l'arrêt attaqué par voie de conséquence de la cassation à intervenir sur le pourvoi n° X 93.40.757 de M. di Pina de l'arrêt rendu le 26 novembre 1992 ; Mais attendu que

par ailleurs, il doit être constaté que le 28 décembre 1982, alors qu'il n'existait aucune urgence particulière, la société Actival a procédé de façon unilatérale à un examen des boîtes d'asperges El Pilar

Raymond Z..., secrétaire général, sise ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit : 1 / de la société Pizza France, société en nom collectif

motifs que "les experts ont émis deux hypothèses en ce qui concerne le nombre de cassettes vendues au préjudice de chaque société d'édition : - première hypothèse : le chiffre global de cassettes piratées

de sorte que l'hypothèse la plus plausible était que cette rallonge, qui était la seule source d'énergie à proximité du foyer de l'incendie, a été en contact avec la base de l'empilement de cartons à pizza

, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Domino's pizza France, l'avis de M.

leur étaient reprochés" : "1°) alors qu'il résulte des articles 4 et 16 de la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 que les commandants de navire peuvent procéder à la recherche des auteurs d'actes de piraterie

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 JUIN 2026 La société Voltaire pizza

visite des locaux professionnels de la société Financière Jolimat, en établissant qu'en ces lieux peuvent être détenus les pièces et documents se rapportant aux agissements imputés aux sociétés du groupe Pizza

visite des locaux professionnels de la société Financière Jolimat, en établissant qu'en ces lieux peuvent être détenus les pièces et documents se rapportant aux agissements imputés aux sociétés du groupe Pizza