Didier Y..., demeurant à Saint-Jean des Mauvrets, Brissac Quince (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1°/ de

(Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Cimacolor, dont le siège social est à Brissac Quince

Georges Y..., demeurant Haute-Perche, Saint-Melaine Sur Aubance à Brissac Quince 49320 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule une délibération en date du 5 juin 1985 de la neuvième section du

Claude Z..., demeurant "Le Petit Frène", au Quiou (Côtes d'Armor), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Henri X..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), domaine de Sainte-Anne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1991 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section B), au profit de : 18

[D] [A], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Le Petit Quincé, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° W 24-19.320 contre l'arrêt rendu

MANCHE INDUSTRIE MARINE [Adresse 3], ni présente, ni représentée 3) Compagnie MMA IARD (SA) [Adresse 4], représentée par Maître Annelise VAURS, avocat au barreau de Paris, plaidant par Maître Arnaud QUIOT

Claude X..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit de Mme Christiane Z..., divorcée

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle BONIN et BUI Kien Quoc, architecte, dont le siège social est ...

Quoc X... A..., demeurant ...

Claude X..., demeurant Le Château du Hac, 22630 Le Quiou, en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Dinan (Section agriculture), au profit de Mme Véronique

des référés en date du 10 novembre 2022, les opérations d’expertise ont été rendues communes et opposables à la société H Architectures, à la société Qualiconsult, à la société [P] [L], à la société Quince

Monique, demeurant Le Bourg, Soulaines-sur-Aubance à Brissac-Quince (Maine-et-Loire), 378/ Mme U...

19455 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKRG SAS LORANZA IMMO C/ [K] [H] [O] [W] épouse [N] [P] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RULLIER Me Audrey QUIOC

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2024, Mme C A, représentée par Me Quioc, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2024 par laquelle la présidente

Quince (Maine et Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1986 par la cour d'appel d'Angers (Chambre Sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Charles Y..., dont le siège

Yves Z..., demeurant à Beaumont - Saint-Jean des Mauvrets à Brissac Quince (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 6 juillet 1988, où étaient présents : M.

QUOC épouse Y..., demeurant route de Melun, à Boissise-le-Roi (Seine-et-Marne), défenderesse à la cassation.

La commune de Saint-Malo est propriétaire des deux tours de la Grande Porte des remparts de la ville, dont la Tour Quic-En-Groigne, cadastrée section AC n° 128. Ayant constaté que M.

Adolphe Y..., demeurant à Brissac Quince (Maine-et-Loire), ... des Mauvrets, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de l'Organisme de