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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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101 résultats pour « Sandra DOS SANTOS »

ARTICLE

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Article 2

—

Dos boulé. TAXONOMIE : Edentés - Bradypoidés NOM VERNACULAIRE : Unau. NOM SCIENTIFIQUE : Choloepus didactylus. NOM GUYANAIS : Parsou mouton. TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Kinkajou. NOM SCIENTIFIQUE : Potos flavus.

Article 1

—

Dos rouge. Columbiformes Columbidés. Columbina passerina. Colombe à queue noire. Ortolan. Patagioenas lecocephala. Pigeon à couronne blanche. Ramier tête blanche. Patagioenas squamosa. Pigeon à cou rouge. Ramier.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 80

Code de la sécurité sociale

Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions : - Une main 5 - Les deux mains 10 - Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10 - De la plante du pied, gênant

Article Annexe II

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La maîtrise du véhicule hors circulation La position de conduite (bras, dos, jambes, pieds et mains)-Le réglage du/ des rétroviseur (s). -la signalisation verticale et horizontale : connaître la signalisation et comprendre son rôle ; Séquence 4.

Article Annexe

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Il est interdit d'implanter des passages piétons sur les ralentisseurs de type dos d'âne.

Article Annexe II

—

épreuves suivantes qui sont exécutées, sauf dispositions particulières prévues par le présent arrêté, conformément à l'instruction relative au contrôle de la condition physique du militaire (n° 126/DEF/EMA/EMP.3/NP) : Le sujet est allongé sur le dos

Article ANNEXE - TABLEAU 1

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Concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins. Préparation et emploi des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

Article Annexe IV

—

Chutes maîtrisées : après l'exercice de traction, déposer le poids sur le sol, s'éloigner de l'appareil (1 mètre), tomber sur le ventre, se relever, toucher le mur, exécuter une autre chute sur le dos, se relever sans rouler sur le côté et toucher encore

Article 56-1

—

Un timbre à date est apposé de manière très lisible sur la souche du premier ticket de chaque carnet au moment même où ce carnet est mis en service et il est apposé de nouveau et avant l'ouverture de la cagnotte, au dos de la souche de la page précédente

Article 22

—

Les pertes au dos des émetteurs sont nulles. Les émetteurs ne sont pas équipés de ventilateurs.

Article ANNEXE II

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Manchester : 605,78 : : Marseille : 1 142,17 : : Milan : 1 082,77 : : Munich : 1 229,15 : : Nantes : 687,71 : : Paris : 818,46 : : Porto : 504,51 : : Porto Santo

Article ANNEXE II

—

Manchester : 606,47 : : Marseille : 1 142,96 : : Milan : 1 083,73 : : Munich : 1 230,52 : : Nantes : 688,31 : : Paris : 819,24 : : Porto : 504,99 : : Porto Santo

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

Ces sauts se déroulent dans l'ordre chronologique suivant : - sortie accrochée ; b) Saut 2 : - sortie dos exécutée par l'évaluateur, suivi du candidat à proximité ; c) Saut 3 : - sortie en boule exécutée par l'évaluateur, suivi du candidat à proximité

LEGIARTI000025546975

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Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda

Article Annexe

—

Préparation de la solution à doser. 6.3.1. Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre. Verser quantitativement le contenu du bécher dans une fiole jaugée (5.3). 6.3.2.

Article Annexe 2

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Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm Optionnel Oxymètre Optionnel Stéthoscope Optionnel Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C Optionnel Dispositif pour doser

Article Annexe 150-3.A.1

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COMPLÉTER LE TABLEAU AU DOS Les dispositions législatives ou réglementaires ou les conventions collectives nationales suivantes, qui régissent les limitations des heures de travail ou les périodes minimales de repos, s'appliquent à ce navire : Je reconnais

LEGIARTI000022443064

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Le profilé est placé au dos des dormants verticaux et liaisonné à ceux-ci par vis traversantes. Le profilé est rempli de laine minérale de roche sur au moins sur toute la hauteur du C (figure 16).

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

Il comporte la mention : " Voir au dos les cas de protestation possible ", indique l'adresse où il doit être envoyé ainsi que la référence de l'avis de paiement. III.

Article Annexe III

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cidTexte=JORFTEXT000026237147&fastPos=1&fastReqId=1320861869&categorieLien=id&oldAction=rechTexte Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis Ce devis s'applique à tout traitement pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire

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