CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 805 résultats pour « Sidibe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

669aa8d430bd4f0c3f6a832c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par acte du 16 mai 2024, la société Elnatex a fait assigner en référé devant le président de ce tribunal la société Sidi Bou, pour : constater que la société Sidi Bou est redevable de la somme de 27.923,50

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2200972_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

A, se disant Amara Sidibe, représenté par Me Berradia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui délivrer un titre de

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007734190

Admin. suprême

25 mars 1988

25 mars 1988

SIDI IKHLEF ; °5) accorde à M. SIDI IKHLEF et à M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007738741

Admin. suprême

3 juin 1988

3 juin 1988

Diadir A..., Moussa A..., Aboulaye Y..., Moussa Z..., Abdoulaye X..., Sidibe B..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule l'ordonnance du 25 novembre 1987 par laquelle le président

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008038018

Admin. suprême

16 novembre 2001

16 novembre 2001

AIT SIDI, demeurant Chez M. Ali Y... 9, place d'Alexandrie à Argenteuil (95100) ; M. X...

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008076018

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

SIDI SOKHONA ; Vu, enregistrée le 26 octobre 1999 au greffe du tribunal administratif de Paris, la requête présentée par M. SIDI SOKHONA, demeurant chez Mr N'diaye Moussa, ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773edfee

Cassation

15 novembre 1988

15 novembre 1988

Paul ; 5°) Madame Renée D... née A..., demeurant ensemble à Biscarosse Bourg (Landes) ; 6°) La société SIDI, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Biscarosse Plage (Landes), résidence Yebira

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93524

Appel

26 septembre 2016

26 septembre 2016

BOYER, greffier avons entendu : Sidi Ali Y...

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a275

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des sociétés RTI et SIDIC, domicilié ..., 5 / de la Société de banque et de transaction (SBT), anciennement dénommée Société de Banque Thomson

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba27e405357f749ea4d2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

2014 la SCI Sidi Brahim a appelé en garantie son assureur MMA IARD.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007884497

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

AIT SIDI X..., demeurant ... ; M. Y...

Source officielle
TJ

J.E.X

65a82729228119c903223125

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 15 septembre 2023, l'ordonnance a été signifiée à la société SIDI BELHASSEN, dont l'enseigne est la société TACOS SIX NEUF.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2301092_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Sidibe, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222661_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

A B, représenté par Me Sidibé demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de Paris, à titre principal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d665

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Sidi Mohamed Y...

Source officielle
TJ

REFERES

69735c4ecdc6046d47690bb6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SIDI BOU, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, venant aux droits de la S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa560c7dc206c9eb7f2d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Agri Business Compagny Sidi Daoud fait valoir que l'appelante n'a pas réglé la condamnation mise à sa charge par le jugement dont appel.

Source officielle
TJ

Jld

68e019f174e929a9d8fa9b45

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

avec l’utilisation d’un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission (article L.743-8 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître SIDIBE

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

695eb442cdc6046d478add9f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 07 janvier 2026 DEMANDEUR Madame [B] [M] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] - SENEGAL élisant domicile au cabinet de Me Mahamoud SIDIBE

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2309341_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Sidibe, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2023 par lequel le préfet de police

Source officielle

Page 3 sur 91

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC90 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SIDIBE SHUTTLE SERVICES

SIREN 820147197GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Eurl sidibe

SIREN 930605878GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIDIBE MANAGEMENT SPORTIF

SIREN 839468089GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/05/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SIDIBE EXOTIQUES

SIREN 988005146GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Modification survenue sur l'administration.

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIDIBE SHUTTLE SERVICES

SIREN 820147197GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

12/12/2025

Voir →