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217 résultats pour « Sophie Adriaens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5c4965b5d9df3265df

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

notification à [S] [U] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance le 03 Juillet 2025 [S] [U] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58ab

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

PROLONGATION DE RETENTION MINUTE: 24/1157 Appel des causes le 24 Juillet 2024 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 24/03384 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755SS Nous, Madame CARLIER Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c58c

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

1ère CHAMBRE-Section N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 4 JUIN 2008 No du répertoire général : 07 / 07859 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00004_20250707

Admin. Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

C A B, au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et à Me Adrien Namigohar. Copie en sera adressée au préfet de la Somme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bea

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Représentés tous deux par Me Adrien SAPORITO de la SELARL TSV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0044 SARL CAIFF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 115

Source officielle
CC

civ3

61372325cd58014677406034

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Philippe X..., demeurant ..., 8 / de Mlle Sophie X..., 9 / de Mlle Véronique X..., demeurant toutes deux ..., 10 / de M. Jacques X..., 11 / de Mme Micheline D...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242f8d5cd4a875909241

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

le siège social est sis [Localité 2] représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1733 DÉFENDERESSE Madame [Z] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d725

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c594965b5d9df326582

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

notification à [X] [E] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 [X] [E] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5b4965b5d9df3265b3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[N] [O]-[D] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 [N] [O]-[D] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5c4965b5d9df3265cb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

groupe hospitalier du [Localité 9] Le greffier Copie au procureur de la République le 03 Juillet 2025 Le greffier Débats à l'audience du 03 Juillet 2025 Décision du 03 Juillet 2025 Nous, Adrien

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5d4965b5d9df3265e6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[E] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 [K] [D] épouse [E] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c594965b5d9df326591

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

notification à [V] [P] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 [V] [P] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c594965b5d9df326596

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

notification à [E] [C] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance le 03 Juillet 2025 [E] [C] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5b4965b5d9df3265bf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

groupe hospitalier [Localité 7] Le greffier Copie au procureur de la République le 03 Juillet 2025 Le greffier Débats à l'audience du 03 Juillet 2025 Décision du 03 Juillet 2025 Nous, Adrien

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5c4965b5d9df3265d9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

notification à [O] [W] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance le 03 Juillet 2025 [O] [W] Reçu copie de la présente ordonnance, le 03 Juillet 2025 Me Sophie

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f08d

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

KWG Guyane" a pour activité l'extraction de minerais de métaux non ferreux, et qu'elle dispose de locaux industriels et/ou commerciaux sis 3, route de Montabo 97300 Cayenne et/ou lieu-dit "Repentir Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b121cdc6046d4772d89d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

domicilié en cette qualité audit siège social demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Sophie

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025

68683c5a4965b5d9df32659a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

hospitalier [Localité 4] Le greffier Copie au procureur de la République le 03 Juillet 2025 Le greffier Débats à l'audience du 03 Juillet 2025 Décision du 03 Juillet 2025 Nous, Adrien

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68942-69410

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

  France   Mardi 11 janvier 2000 à 9 heures     Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par un ressortissant français, Adrien Caloc, né en 1954 et résidant au

Source officielle

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