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48 résultats pour « Sophie CHEVALLIER-CHIRON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

65a77d358121050008662ba6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, présidente de chambre et par Sophie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

627a0141dd6bd9057dc56c60

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michel WACHTER, Conseiller, Sophie DUMURGIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a4

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Sophie LEVY-CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS après que l'instruction a été clôturée par ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat en date du 29 Février

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820935fa7a008e5409f412

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 substitué par Me Irène GABRIELIAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 65 S.A.R.L. [13] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sophie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

2024 N° RG 22/00872 - N° Portalis DB22-W-B7F-QLMB Code NAC : 63A DEMANDERESSE : Madame [U] [B] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 15] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Sophie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202097_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Malgré ces reprises chirurgicales, s'est néanmoins progressivement installé un syndrome de la queue de cheval avec déficit distal sensitivo-moteur bilatéral L4-L5-S1, hypoesthésie périanale et périnéale

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cd6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

du 21 Septembre 2021 APPELANTE : Madame [MB] [NF] [Adresse 1] [Adresse 1] présente représentée par Me Karim BERBRA de la SELARL LE CAAB, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb5957480fd8374d960aa6

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

CYGOGNES SA LA MEDICALE DE FRANCE, SA [Adresse 11] [Localité 7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentées par Maître Sophie

Source officielle

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