CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389e
6 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel FERRER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0573 INTIMÉE Madame Martine, Geneviève, Sophie Y...née le 20 Avril 1948 à BIRMANDREIS (ALGERIE) demeurant
6253cd07bd3db21cbdd92112
5 mars 2015
C/ SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE AG2R LA MONDIALE GS-iB indemnité assurance Grosse délivrée à Selarl MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =-
Chambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c1
24 avril 2025
BEE'S DREAM [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sophie ARTU-BERTAUD de la SELARL ARTU-BERTAUD, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0004N2E INTIME : Monsieur [R] [W] [Adresse
6253cd54bd3db21cbdd92f6e
25 février 2016
-SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES, SARL FRANI JCS/ MCM Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 25 FEVRIER 2016
Pôle 2 - Chambre 1
6035d68f9eef463d48472721
16 février 2016
UGGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0261 DEFENDEUR Madame [R] [P] [Adresse 3] [Adresse 4] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 1] Représentée par Me Anne-marie MAUPAS
6253cd28bd3db21cbdd926f2
10 septembre 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES SARL PHARMACIE GIRY représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit
Pôle 1 - Chambre 10
6688de50676b73dd81b97054
4 juillet 2024
Oudinot, avocat au barreau de Paris, toque : B0653 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie Tessier, avocat au barreau de Paris M.A.F. - Mutuelle des Architectes Français [Adresse 2] [Localité 5]
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
Représentée et Assistée par Me Anne-sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0391 INTIMÉES SCI SCCV LE TRIANGLE D'ARGENT [...]
CIVIL TP SAINT DENIS
6709542606866c0645cd2ca2
7 octobre 2024
de la SELARL BRIGITTE MAURO - BEATRICE FONTAINE, avocate au barreau de SAINT-PIERRE DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : S.A.R.L.
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
Sophie X... est décédée le 17 juillet 1981, à l'âge de 29 ans.
18° chambre 1ère section
669ff4aed9953d09165b5688
23 juillet 2024
avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 DÉFENDERESSES Association ESPACE JAM [Adresse 5] [Localité 10] Association LES MERES EN PLACE [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître Namaro MAURY
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03067_20240201
1 février 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Matras pour Mme A, et de Me Millanvois pour la commune de Crest ; Considérant ce qui suit : 1.
686fed54b8daa57c7f600af8
1 juillet 2025
-------------------- JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX PARTIES DEMANDEUR(S) : Monsieur [B] [E] [H] [Adresse 7] [Localité 13] (REUNION) représenté par Me Brigitte MAURO
6253cd1ebd3db21cbdd924da
4 juin 2015
et ses petits enfants David, Sophie et Alaine Y... .
JCP-surendettement
69cef6e6cdc6046d47eab814
2 avril 2026
RG 25/06063 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HLMD COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Florian BRAVO, Vice-Président au Tribunal judiciaire d'ORLÉANS chargé des contentieux de la protection ; GREFFIER : Sophie
6253cd22bd3db21cbdd925b0
29 juin 2015
.-87000 LIMOGES représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 001248 du 02/ 04/ 2015
AFFAIRE COURANTE
6a0af23ecdc6046d4710f09e
12 mai 2026
de Nîmes Maître Estelle CONQUET - SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET Avocat postulant au Barreau de Narbonne L'AFFAIRE A ETE DEBATTUE LE 31 MARS 2026 EN AUDIENCE PUBLIQUE ASSISTE AUX DEBATS DE Maître Sophie
4e Chambre A
60336058d30e9211661271c4
29 juin 2017
de GRASSE, plaidant Madame [Z] [C] épouse [U] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuel DI MAURO
DCA_22LY01395_20240201
Par des mémoires enregistrés le 26 juillet 2022 et le 4 avril 2023, l'OPH DAH, représenté par Me Matras (SELARL Retex avocats), conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) par la voie
65a6d83347251e2b2424bbde
16 janvier 2024
Décembre 2020 JUGEMENT rendu le 16 Janvier 2024 DEMANDERESSE Association CARREFOUR DE L’ART DE VIVRE [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Maître Julien DELGOVE de l’AARPI MARUANI MAURA
Page 3 sur 9