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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés expertises
65b949b45a029d9e20daee0e
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[Y] [K] 45 rue Henri Lestienne 59800 LILLE représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0cc0c25a97f0381f4ae4
28 novembre 2014
28 novembre 2014
qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042, Représentée par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6036e641b8e2fa83b2d6ccd9
2 juillet 2015
2 juillet 2015
POITTEMILL INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61632f5d14ec5f96a7da0a0f
19 janvier 2011
19 janvier 2011
[Date naissance 11] 1957 à [Localité 20] demeurant ensemble [Adresse 15] [Localité 17] représentés par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistés de Maître LOONIS substituant Maître Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d97c25a97f0381f4e28
13 août 2014
13 août 2014
Tribunal d'Instance de LILLE REF : BP/PC APPELANT Monsieur [X] [M] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 5] (MAROC) demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et assisté par Me Stéphane
Source officielleSociale A salle 1
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
Octobre 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [L] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Stéphane
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953caf2
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[R] [F] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : Me SELARL [C] [U] & associés, prise en la peronne de Maître [E] [U] es qualité de liquidateur
Source officielleChambre 10
696e821bcdc6046d47e9a9e8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[J] [F], demeurant [Adresse 2] Mme [B] [X] épouse [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
naissance 1] 1960 à [Localité 2] (ALGÉRIE) Madame [V] [T] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61640b189ca2169714632877
15 décembre 2009
15 décembre 2009
SARL AYLLO ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par son Gérant Monsieur [D] [J] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître Stéphane
Source officielleChambre 04
65b00f32b98137c174787ab9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[T] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleRéférés expertises
66335af7c0d3e3fe99cada92
9 avril 2024
9 avril 2024
[R] [N] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIETES D’ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D’AUTOMOBILES
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00596_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er avril 2025 et le 20 novembre 2025, M. et Mme G..., ainsi que la société MAIF, représentés par Me Stéphane Robilliart, demandent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bc1cdc6046d47a175dd
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANT Monsieur [T] [E] né le 25 mars 1968 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Stéphane Robilliart, avocat au barreau de Lille, avocat constitué.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2447c7caf29d4c4fb9
3 avril 2025
3 avril 2025
] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 9] Monsieur [D] [V] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 9] Représentés par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616250f3929f6bffa995b2f5
12 mai 2014
12 mai 2014
Familiales du Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE REF : EM/VC APPELANTE Madame [H] [G] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 5] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616250ee929f6bffa995b2ca
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Localité 10] SUR SEINE ([Localité 6]) Demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [N] [R] né le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 8] Demeurant L'Auriciade [Localité 1] Représentés par Me Stéphane
Source officielle1ère Chambre civile
695e3aa675782d5f06113b97
6 janvier 2026
6 janvier 2026
1953 à [Localité 7] (62) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Patrice DUPONCHELLE de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Stéphane
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c0b
7 juillet 2016
7 juillet 2016
SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en l'espèce le Cabinet PONS et Cie Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] Représentés et assistés par Me Stéphane
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
62c7ca17cb8dca058e3e7ab4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
02292) rendu le 19 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Bethune APPELANTE Société Maif - Mutuelle Assurance des Instituteurs de France [Adresse 2] [Localité 12] Représentée par Me Stéphane
Source officiellePage 3 sur 5