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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
60323535dd015b6bb5bd215c
9 mars 2018
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2018 N°2018/133 Rôle N° 16/01786 [A] [M] C/ SAS GROUPE CIRCET Grosse délivrée le : 09.03.2018 à : Me Patrick CAGNOL
2ème Chambre
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25 avril 2022
Portalis DBVR-V-B7F-E2OR ; DEMANDEURS A L'OPPOSITION / DEFENDEURS A L'INCIDENT : Madame [M] [X] épouse [K] née le 24 Février 1971 à CLICHY 8 place Jeanne d'Arc 88000 EPINAL représentée par Me Stéphane
cr
61372649cd58014677424650
26 février 2003
. ; "aux motifs que Stéphane Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait
8ème chambre 1ère section
6631373719f939ca6242e2f9
30 avril 2024
son syndic, la société CITYA LE PRE, établissement secondaire de la société CITYA PECORARI [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par Maître Manuel RAISON de la SELARL Société d’exercice libéral RAISON-CARNEL
Cour d'Appel
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9 septembre 2015
né le 16 Septembre 1969 à CAMPILE ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA M. Robert E...
AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
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9 juillet 2025
PRESIDENT: STEPHANE MAS JUGES : CAUNEILLE THIERRY RICHARD MACIA ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER DEPENS : 57,23 DONT TVA : 9,54 Dans le cadre de son activité de production de boissons
6253ccfcbd3db21cbdd91e9d
15 janvier 2015
né le 12 Mars 1948 à Nîmes (30000) ... 30320 SAINT GERVASY Représenté par Me Roch-Vincent CARAIL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur Christian X...
Chambre sociale 4-1
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4 avril 2024
2024), par Thierry CABALE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue audience publique, le vingt six février deux mille vingt quatre, assisté de Stéphanie
3e chambre civile
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9 janvier 2025
SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [V] [D] né le 18 Mai 1959 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie
Chambre 3-1
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2 avril 2026
[Z] [A] Copie exécutoire délivrée le :02 avril 2026 à : Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision déférée
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
intimée la SARL DOFRE ESTATE dont le siège social est 50 rue Nicolo – 75116 Paris représentée par la SCP FILLARD & COCHET-BARBUAT, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil Me Patrick CAGNOL
CTX PROTECTION SOCIALE
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8 janvier 2026
assesseur représentant les employeurs et les travailleurs non salariés du régime général, Madame Corinne CENTANNI, assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, Assistés de Madame Stéphanie
Chambre sociale-2ème sect
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16 octobre 2025
LORRAINE immatriculée au RCS de NANCY sous le numéro 393 993 191, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Patrick CAGNOL
5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60c
24 janvier 2023
Monsieur et Madame [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Bénédicte WAROCQUIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT WAROCQUIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Stéphanie
Pôle 5 - Chambre 3
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23 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Stéphanie Dupont, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère
Chambre commerciale
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3 juin 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale N° RG 25/01109 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKY5 Monsieur [Y] [X] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane BIGOT,
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455789.20220705
5 juillet 2022
Il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Encore B a coproduit avec la société Valéry Zeitoun Productions un spectacle intitulé " Les vieilles Canailles ", auquel a participé
4e chambre civile
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Tribunal judiciaire de Béziers - N° RG 19/02638 APPELANT : Monsieur [K] [X] né le 08 Février 1980 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie
Pôle 6 - Chambre 9
69733a52cdc6046d47663826
22 janvier 2026
la Cour : Jugement du 20 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 19/00811 APPELANTE S.A.R.L. [9] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrick CAGNOL
62c7cab3cb8dca058e3e7d2b
7 juillet 2022
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL
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