de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme A..., invoquant la qualité de secrétaire de direction au sein de la société STIM

Apollis, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Staat et compagnie, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Châteauneuf, les conclusions de M.

X..., administrateur de la société Stim et dirigeant de la société X... industrie, société actionnaire de la société Stim, d'étudier les liens pouvant exister entre cet abandon de créances et la cession

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société STIM de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre

X..., demeurant à Paris, s'est rendu en taxi de son domicile à l'hôpital pour faire contrôler son stimulateur cardiaque ; que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé le remboursement des frais

cervicales s'étaient compliquées d'une hémorragie de la base du crâne pouvant entraîner des troubles de la conscience et une atteinte de la commande de la respiration générant le décès par asphyxie, des stigmates

pas à une révision de la décision transposée dans l'ordre interne, qu'en considérant que l'exequatur de l'ordonnance prénatale rendue le 15 septembre 2016 par la Ninth Judicial District Court of the state

réparation, dès lors qu'ils en constatent la réalité ; qu'en l'espèce, le coma, dans lequel a été plongée la victime durant dix mois et demi, période pendant laquelle elle a présenté des réactions aux stimulations

société Ela avaient consenti à celle-ci un contrat de gérance libre, "aux motifs que les syndics affirmaient avoir cédé aux exigences de la société preneuse pour éviter des licenciements et que les stimulateurs

d'une part, que l'activité de la société Wisas est le marketing direct qui se définit comme "l'ensemble des actions coordonnées (études de marchés, publicités, promotions sur le lieu des ventes, stimulation

X..., employé en qualité de cadre par la société Stimat, et Mme Y..., son épouse divorcée, ont conclu une convention d'aval en vue de garantir la Compagnie générale de caution pour ce qui concernait les

ajoutait qu'en fin d'examen, il lui avait demandé son numéro de téléphone en la tutoyant ; - Mmes C... et D..., décrivaient une consultation dans des termes identiques avec introduction de doigts et stimulation

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 30 avril 1997), que la société Franfinance location (société Franfinance) a financé et donné en location à Mme X... deux photocopieurs commandés à la société Stiba

société Franfinance services (société Franfinance), qui a conclu avec la société Cabinet technique de l'Est (société CTE) un contrat de crédit-bail pour la location d'un photocopieur fourni par la société STIBA

insuffisants et qu ainsi son licenciement n était pas motivé par un motif personnel légitime, parce qu il bénéficiait, comme la plupart des agents technico-commerciaux de la société Reno, d un voyage de stimulation

avait ressentie et un sentiment très fort de honte lors des manoeuvres masturbatoires conduites jusqu'à éjaculation et imposées lors de la troisième consultation ; que le docteur X... a reconnu avoir stimulé

d'établir qu'elle constituait bien la continuation d'un engagement syndical antérieur de l'intéressé ; qu'en se bornant à indiquer "qu'il paraît vraisemblable" que le contexte de restructuration ait stimulé

de la prévention, que l'administration des Douanes ne démontre pas le caractère militaire des pièces en cause et qu'au contraire, la facture de la société Universal Trading et le document End Use Statement