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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488939.20240404
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M. Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b943
10 mars 2008
Sylvain X... 2 place Drouet d'Erlon 51100 REIMS Monsieur Sylvain X... ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil
1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
Elles sont dirigées par Cédric Y... et Sylvain Y....
cr
6137262fcd58014677423989
5 juin 2002
d'avocats, d'experts-comptables, de mandataires judiciaires, d'huissiers de justice et de sociétés oeuvrant dans le domaine informatique (pièces 9, 10, 11 et 12) ; que Zoulfikaraly X... a été mandaté par Sylvain
6137262fcd5801467742398a
civ2
61372345cd58014677407947
11 mars 1999
Y..., Jacques, Paul, Robert X..., 2 / Mme Sylviane, Marie, José Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Trib. de Commerce
69d770f9cdc6046d47a01f5c
1 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
69b085becdc6046d473205e8
1 octobre 2025
Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Serge JALIGOT Madame Vanessa LACHAT lors des débats, du délibéré et du prononcé.
ECLI:FR:CCASS:2011:C202035
16 décembre 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 29 avril 2009) et les productions, que Sylvain
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312df9a4bcd46bcddb138
24 juillet 2025
Enfin, il est encore rappelé que le certificat médical initial a pour vocation de détailler les premières constations médicales possibles et non d'établir un diagnostic précis et définitif.
69b09592cdc6046d47333a71
16 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/07/2025 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2402447_20251120
20 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La commune de La-Chapelle-aux-Bois a confié à la SARL Bureau d’études techniques Sylvin la maîtrise d’œuvre de l’opération d’extension de son réseau de chaleur.
6a0b946dcdc6046d4720ecfc
6 mai 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868313
12 décembre 2008
Sylvain A, la décision du 9 mai 2005 par laquelle le président du conseil d'administration du SDIS DE LA MEUSE a fixé sa notation pour 2004 ; 2°) de mettre à la charge de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C210834
20 décembre 2018
société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sylvia
6253ca85bd3db21cbdd8b405
19 mars 2008
Sylvain Yvon Louis né le 19 Juillet 1976 à ARRAS Fils de X... Sylvain et de Y...
5e Chambre
64422a28d2fa6fd0f80406e6
20 avril 2023
Elle demande de condamner l'assuré à lui régler la somme demandée en produisant à l'appui de ses prétentions un décompte précis et détaillé de l'indu, mois par mois.
CHAMBRE DU CONSEIL
69fdb195cdc6046d4707bd8a
SAS) L'import-export, déstockage, la vente et l'achat de tous produits, matériels et autres objets non alimentaires, la représentation commerciale de toutes marques, la vente en gros, demi gros et détail
69fdb0d3cdc6046d4707b147
procédure collective : ABBAYE DE [Localité 1] nom commercial : ABBAYE DE [Localité 1] Fabrication et commercialisation de produits fromagers, activité hôtellerie restauration, activité de commerce de détail
3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1e5
4 avril 2023
AUTOBERNARD CHAMPAGNE-ARDENNE représentée par son Président en exercice demeurant ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sylvaine CHARTIER de la SELARL CHARTIER-FREYCHET
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