que l'administration des douanes avait pu, dans ses différentes circulaires, retenir que la notion de poussières totales en suspension ne visait pas seulement les plus petites des poussières, dont la taille

formée par les sociétés Theseis, Aedificia participations et Talis et les condamne à payer à M.

violation des articles 591 du Code de procédure pénale et L. 213-1, alinéa 1, 216-2 et L. 216-3 du Code de la consommation ; "en ce que l'arrêt attaqué a admis que, s'agissant de l'emploi du terme "taillé

"a en effet reconnu avoir frappé son bébé avec violence et à plusieurs reprises et en particulier le 29 octobre 1996 où elle a poussé le siège dans lequel se trouvait A., le faisant tomber de la table

et fondé l'appel des époux Y..., alors, selon le moyen, "que toute action possessoire doit être intentée dans l'année du trouble, d'où il suit que l'arrêt attaqué, en ne recherchant aucunement si le talus

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 avril 1993), que les consorts Le Goff ont assigné leurs voisins, les époux A... et les époux E..., en revendication de la propriété d'une clôture constituée "par un talus

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté les époux J... de leur demande de condamnation des époux C... à arracher ou tailler quelque autre plante que le cyprès ;

l'employeur de reclasser dans un autre emploi un salarié déclaré inapte à reprendre son poste de conducteur ambulancier et apte à un poste administratif dès lors qu'un tel emploi, compte tenu de la taille

de capitalisation publiée par La Gazette du Palais en 2013, laquelle tient compte des données économiques et des tables de mortalité actualisées ; que dans ces conditions il convient de faire droit à

ascendant ; "aux motifs que la déposition de la victime était claire, précise et mesurée ; que, d'après le docteur Y..., si l'enfant présentait un hymen sans fissures ou déchirures visibles, la taille

de palettisation; que Robert C..., écrasé par le bras préhenseur contre le boîtier de la cercleuse, a alors renversé des bouteilles se trouvant sur la table d'accumulation située devant lui, mettant

X... dans la lettre du 10 juin, un incident chez un client lors du montage d'une table de jardin, son incompétence lors de livraisons et son incorrection envers les clients n'avaient pas donné lieu aux

confusion avec ses produits, en employant un visuel très proche de celui utilisé sur ses produits (dénomination « L'artisan glacier » mentionnée de manière très apparente avec la même police et la même taille

dont la complaisance avait permis la commission de l'infraction ; que Frédérick C... était sous-chef de table au black jack servie par Stéphane Z... et qu'à ce titre il ne pouvait ignorer le système dit

et de Sébastien B..., respectivement parents, supporter et co-équipiers de la victime, lesquels prétendent que Jean-Luc Y... a exercé volontairement des violences sur Tanguy X... à l'occasion d'un "tacle

qui se seraient traduites, dans le temps par des dégradations induites du talus. (…) La nature du talus nous a obligé à réaliser un mur de soutènement de type « Cantillever » en béton armé, en lieu et

précisées au dispositif de l'arrêt comme suit : « dans le prolongement direct du lot n° 33, d'une taille de 6 mètres de longueur sur 3 mètres de profondeur » ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a

de la somme de 10 000 francs à laquelle Stella Y... avait été condamnée, cette dernière reconnaissant, dans le procès-verbal de confrontation, avoir volé "la cuisine intégrée, le salon Louis XV, la table

sont légitimement en droit de s'attendre constitue une tromperie sur les qualités substantielles" ; "alors que l'article 4 du décret du 1er septembre 1989 dispose que, pour les jouets de petite taille

3°/ au demeurant qu'il peut être recouru au travail à temps partagé s'il est justifié par l'entreprise utilisatrice de l'impossibilité de recruter elle-même du personnel qualifié en raison de sa taille