minimum conventionnel en vigueur ; – les rémunérations, droits d'auteur, honoraires et prestations versés à des personnes physiques ou morales ayant contribué directement au spectacle : graphiste, créateur de costumes, maquilleur, habilleur, coiffeur, couturier

Article Annexe 1

—

BARCELONNETTE DIGNE AIX-EN-PROVENCE 04 FORCALQUIER MANOSQUE (ex-GD) AIX-EN-PROVENCE 13 ARLES TARASCON AIX-EN-PROVENCE 83 HYERES TOULON AMIENS 02 VERVINS LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY

Article 1

—

probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse Néant Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry

Article ANNEXE V

—

La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article ANNEXE 2

—

costumes pour les grands évènements 75 Vente par automate 76 Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande 77 Garde d'animaux de compagnie avec ou sans hébergement 78 Fabrication de dentelle et broderie 79 Couturiers

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

arrêtés des 28 décembre 2012, 17 avril 2014 et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry

Article IV

—

d'adultes handicapés sur leur propre demande ou pour le compte de particuliers. 85. 3CA 1, 00 TC Cadets de golf. 92. 6CC 3, 00 TC Toute personne occupée exclusivement au service de particuliers : employés de maison (femme de ménage, lingère, couturière

Article 2-3

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry

LEGIARTI000051471596

—

Cerny-lès-Bucy (02151) ; Cerseuil (02152) ; Cessières-Suzy (02153) ; Chaillevois (02155) ; Chalandry (02156) ; Chambry (02157) ; Chamouille (02158) ; Champs (02159) ; Chaourse (02160) ; Le Charmel (02164) ; Chartèves (02166) ; Chassemy (02167) ; Château-Thierry

Article Annexe 1

—

; 51449 Prunay ; 51450 Puisieulx ; 51453 Recy ; 51464 Romain ; 51474 Saint-Brice-Courcelles ; 51476 Saint-Etienne-au-Temple ; 51483 Saint-Gibrien ; 51486 Saint-Hilaire-le-Grand ; 51504 Saint-Martin-sur-le-Pré ; 51507 Sainte-Menehould ; 51518 Saint-Thierry

LEGIARTI000043924738

—

de la mer de Seine-Maritime ; - fermeture de l'antenne de Châteaurenard de l'implantation territoriale d'Arles de la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône ; - fermeture de l'implantation territoriale de Château-Thierry

Article Annexe I (suite)

—

Eure-et-Loir Barmainville 28 Eure-et-Loir Baudreville 28 Eure-et-Loir Berchères-sur-Vesgre 28 Eure-et-Loir Béville-le-Comte 28 Eure-et-Loir Boncourt 28 Eure-et-Loir Bouglainval 28 Eure-et-Loir Le Boullay-Thierry

LEGIARTI000045166922

—

25280068500031 SIRP VILLAMPUY ET VILLEMAURY 25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON (LE ) 25280196400013 SRP MEZIERES OUERRE ECLUZELLES CHARPONT 25280209500015 SRP BOULLAY MIVOIE THIERRY

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE L'AISNE Commune de Château-Thierry. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Commune de Sinceny.

Article TABLEAU A

—

Couturière (Marchande). Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (Fabricant et marchand de) en détail. Couvreur (Maitre). Gravons (Marchand de). Crépis (Marchand de). Crinières (Fabricant de) pour son compte. Crins plats (Marchand de).

Article Annexe

—

souffrant de troubles graves du comportement Comme évoqué précédemment, un deuxième établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves du comportement sera construit sur le modèle de l'actuel établissement de Château-Thierry

LEGIARTI000050066316

—

0841117H Lycée général et technologique Stéphane Hessel - Vaison-la-Romaine AMIENS 0020002S Collège Louis Sandras - Anizy-le-Grand 0020011B Collège François Truffaut - Charly-sur-Marne 0020012C Lycée polyvalent Jean de la Fontaine - Château-Thierry

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Nouvion-en-Thiérache, Ribemont, Sains-Richaumont, Vervins, Wassigny 4e circonscription Cantons de : Chauny, Coucy-le-Château-Auffrique, Soissons Nord, Soissons Sud, Tergnier, Vic-sur-Aisne. 5e circonscription Cantons de : Braine, Charly, Château-Thierry

LEGIARTI000050943833

—

Ambérieu-en-Bugey (01004) ; Artemare (01022) ; Belley (01034) ; Bourg-en-Bresse (01053) ; Champagne-en-Valromey (01079) ; Culoz (01138) ; Oyonnax (01283) ; Virieu-le-Grand (01452). 02 - Aisne Bohain-en-Vermandois (02095) ; La Capelle (02141) ; Château-Thierry

LEGIARTI000050672762

—

l'Abreuvoir 870404 6796147 2022_LOT4_ZN_52_02_S1 1 Rue de la Division Gen Leclerc 871060 6796233 Rue du Clos 870623 6796482 2023_02_52-03 Grand Est Haute-Marne 2022_LOT4_ZN_52_01 Ormoy les Sexfontaines BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Val Thierry

Page 3 · 67 résultats

← Précédent Suivant →