Libellé CPU MSA Gironde Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY

Article Annexe

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: Laon, à : : : l'exception des : : : cantons de Chauny, : : : Coucy-le-Château- : : : Auffrique et : : : La Fère : : : : : Saint-Quentin : Tribunal de grande : : : instance de : : : Saint-Quentin : : : : : Château-Thierry

Article Annexe 3

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suspentes des conduits horizontaux doivent être en acier et soumises à des contraintes de services inférieures ou égales à 15 % de la limite d'élasticité de l'acier - soit pour une tige filetée de 6 mm de diamètre en acier E24 un effort maximal de 100 daN

Article Annexe III

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disciplines associées ” X X CQP (*) “ assistant professeur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou CQP “ moniteur d'arts martiaux ” mention “ aïkido ” ou “ aïkibudo ” ou CQP option “ aïkido, aïkibudo et disciplines associées ” X X X 3e dan

Article ANNEXE III

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: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.

LEGIARTI000024599214

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Kisa nana dan/dann out famiy ?

Article ANNEXE III

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RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Bassin parisien Aisne ARRONDISSEMENTS Château-Thierry CANTONS En totalité.

Article CO 61

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En outre, ces dispositifs doivent pouvoir résister à un effort horizontal de 170 daN / mètre linéaire et être installés de façon à empêcher toute chute de personnes dans le vide. § 6.

Article 8

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Château-Thierry Vervins Aisne. Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche.

LEGIARTI000028222587

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Tenue du dossier anesthésique (DAN) Le dossier d'anesthésie constitue un élément essentiel de la continuité des soins en période péri-anesthésique et péri-interventionnelle.

Article 1

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Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude Castres-Mazamet Tarn Cazaux Gironde Chambéry Challes-les-Eaux Savoie Chartres Champhol Eure-et-Loir Château-Arnoux Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence Château-Thierry

Article Annexe II

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AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Aisne Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons. Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard.

Article ANNEXE

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06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article (1 à 4)

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BOURG-EN-BRESSE D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 VC 88 D 1079 VIRIAT VC 79 BOURG-EN-BRESSE 1 D 1083 D 1083-limite commune PERONNAS BOURG-EN-BRESSE D 1075 BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

sans que l'accroissement en charge rapporté à la section nominale du câble (voir art. 18 et 19), c'est-à-dire à la section droite de ses fils métalliques constitutifs autres que ceux entrant dans la constitution d'une âme en textile métal, excède 0,5 daN

Article ANNEXE

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Article 2

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Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M. Demonchaux (François), président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant : M. Nossovitch (Serge), délégué général de la F.N.T.V. M.

Article Annexe

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Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article ANNEXE

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Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var 06126 Saint-Martin-du-Var 06128 Saint-Paul 06130 Saint-Vallier-de-Thiey 06131 Sallagriffon 06135 Sigale 06137 Spéracèdes 06138 Théoule-sur-Mer 06139 Thiéry

Article ANNEXE

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Si le dispositif est muni d'un limiteur de couple, celui-ci doit transmettre sans glissement et sans détérioration un couple au moins égal à 10 m/daN.

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