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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
392 résultats pour « Thomas Montpellier »
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EXTRAIT
Article 25
Dans le respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur, l'Université de Montpellier se dote d'organes consultatifs.
Article 32
L'Université de Montpellier se dote d'un règlement intérieur qui précise les règles de fonctionnement de l'établissement.
Article 5
L'Université de Montpellier comprend différentes composantes et un établissement-composante conservant sa personnalité morale.
Article 6
L'établissement public " Société de la Ligne Nouvelle Montpellier-Perpignan " peut bénéficier des ressources suivantes :
Le canton n° 5 (Grand Bourgtheroulde) comprend les communes suivantes : Amfreville-Saint-Amand, Le Bec-Thomas, Boissey-le-Châtel, Bosroumois, Flancourt-Crescy-en-Roumois, Fouqueville, Grand Bourgtheroulde, La Harengère, La Haye-du-Theil, Les Monts du
L'Université de Montpellier se dote de pôles de recherche, de collégiums et d'une structure d'articulation entre le master et le doctorat.
Article 34
A la création de l'Université, l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier est le seul établissement-composante.
Article 7-2
L'Université de Montpellier s'associe à d'autres EPSCP pour réaliser certaines de ses missions au sein de services communs interuniversitaires.
Article 8-2
Le président de l'Université de Montpellier exerce les compétences prévues à l'article L. 712-2 du code de l'éducation. Par ailleurs, il :
Article 1
: : : Montpellier : Aniane, Castries, Claret, : : : : Frontignan, Lunel, : : : : Les Matelles, Mauguio, Mèze, : : :
Article 5-3
L'Université de Montpellier comprend les instituts suivants (au sens des articles L. 713-9 et L. 721-1 du code de l'éducation) :
Article 5-4
L'Université de Montpellier comprend les écoles suivantes (au sens des articles L. 713-2 et L. 713-9 du code de l'éducation) :
Article 5-2
L'Université de Montpellier comprend les UFR suivantes (au sens des articles L. 713-1 et L. 713-3 du code de l'éducation) :
Article 12
Cette assemblée est composée des directeurs des structures de recherche de l'Université de Montpellier figurant en annexe de son règlement intérieur.
Article 4-1
Le président de l'établissement public expérimental “ Université de Montpellier ”, ou son représentant, assiste au conseil d'administration de l'école, avec voix consultative.
Article 7
L'Université de Montpellier se dote de services communs universitaires, participe à des services communs interuniversitaires et porte un centre de formation des apprentis.
Article 2
I. - L'établissement public " Société de la Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan " est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur général.
Article 9-4
Le vice-président chargé des relations internationales est un enseignant-chercheur, enseignant ou chercheur, en fonction dans l'Université de Montpellier ou l'établissement-composante.
Article 9-5
Le vice-président chargé des partenariats et de l'innovation est un enseignant-chercheur, enseignant ou chercheur, en fonction dans l'Université de Montpellier ou l'établissement-composante.
Article 34-2
L'établissement-composante peut demander, après décision de son conseil d'administration ou de l'organe en tenant lieu, à se retirer de l'Université de Montpellier.
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