- annule le jugement du 24 mai 1984 en tant que le tribunal administratif de Marseille a annulé la décision en date du 6 mai 1983 de la directrice de l'hôpital Nord suspendant de ses fonctions Mlle Ursula

MAILLIET-WOZNIAK, avocat au barreau de TOULON INTIMEE S.C.I. [1], sise [Adresse 5] représentée par Me Anne PASCAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INCIDENT DU 6 MAI 2026 Nous, Ursula

DU CAP CAMARAT, sise [Adresse 5] représentée par Me Anne PASCAUD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INCIDENT DU 6 MAI 2026 Nous, Ursula BOURDON-PICQUOIN, magistrat de la mise en

DE LA COUR L'affaire a été appelée le 14 Janvier 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Ursula

Mesdames Elisabeth-Gabriele X..., Margot-Ursula X..., Rosemarie X...et Johanna-Michaela X...ont interjeté appel du jugement par acte du 20 août 2003.

Le 12 mars 2025, la SASU Tissus des Ursules s'est constituée intimée.

UN CONTRAT EN VUE DE L'INSTALLATION DU CHAUFFAGE CENTRAL ET DE LA DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE DANS LES IMMEUBLES QU'ELLE EDIFIAIT SUR DES TERRAINS DE SON DOMAINE PRIVE, DANS LE QUARTIER DIT DE SAINT-URSULE

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, et Madame Ursula

MOTIFS Attendu que la SARL LES ARNELLES SAINTOISES a commandé à la société PROVENCE ET FILS, 13 tables 'Gallician' de tailles diverses ainsi qu'une table 'Ursuline' figurant sur le catalogue du fabricant

demeurant ..., pavillon n 8, Maisons-Laffitte (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit de Mme veuve A..., née Ursule

#Caisse nationale des prestations familiales vastaan Ursula Weide, Schwarzin puoliso.#Ennakkoratkaisupyyntö: Cour de cassation - Luxemburg.

à BOULOGNE BILLANCOURT (92100) ... 20000 AJACCIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Ursule

805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Décembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Ursula

D'APPEL DE DOUAI, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 20 janvier 2009, qui, dans la procédure d'arrestation provisoire aux fins d'extradition, suivie contre Ursula

#Erich Dillenkofer, Christian Erdmann, Hans-Jürgen Schulte, Anke Heuer, Werner, Ursula и Trosten Knor срещу Bundesrepublik Deutschland.#Искане за преюдициално заключение: Landgericht Bonn - Германия.

Infirme le jugement en ce qu'il a débouté madame Ursula X... de sa demande en paiement d'un solde de primes et condamne la société TRUCK ASSISTANCE INTERNATIONAL à payer à madame Ursula X... la somme de

indemnité d'astreinte égale à un tiers du salaire horaire de la catégorie pour chaque heure d'astreinte ; Attendu que pour débouter Mme X..., engagée en qualité d'infirmière par la clinique des Ursulines

Représentée par la SCP MORTON & ASSOCIES (T 104), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Ursule A... épouse Z... ... ...

Bayle, juge des référés ; - les observations de Me Ursulet, représentant M.

#Land Brandenburg przeciwko Ursula Sass.#Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Bundesarbeitsgericht - Niemcy.