Groupama dénonçait des faits caractéristiques de tentative d'escroquerie imputables non seulement à Philippe X... mais à la société "Le Sulky" dont il était le gérant, exploitante du restaurant, et Ursula

Ursule épouse E..., demeurant tous deux ..., La Viste à Marseille (Bouches-du-Rhône), 5°) Monsieur B... Antoine, demeurant ... à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), 6°) Monsieur H...

X..., la Congrégation des Ursulines de Jésus (congrégation) a, par acte d'huissier de justice du 17 septembre 1999, fait connaître à ces derniers, bénéficiaires du droit de préemption, son intention de

Z..., demeurant et domiciliée ..., 3 ) Mme Marie, Ursule, Elisabeth C..., demeurant et domiciliée ..., 4 ) M.

N..., épouse M..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à l'association Sainte-Ursule, dont le

liste électorale ; que, pour avoir accueilli un recours en l'espèce tardif, le Tribunal a violé l'article R. 13 du Code électoral ; alors que le jugement porte que le juge était "assisté de Mlle Ursule

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jacques X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder sa fille, Mme Laurence X..., issue d'une précédente union, et son épouse, Ursule

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Urblet par les sociétés Jagla et ITM Entreprises

faire sanctionner le non-paiement du prix Décision attaquée : n° 2021F00794 rendue par le Tribunal de Commerce de Bobigny le 11 Juillet 2023 Appelants : Monsieur [I] [Z], représenté par Me Alex URSULET

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Urblet par la société ITM Entreprises et les consorts Dejean

Jacques G..., demeurant ... à Saran, Fleury-Les-Aubrais (Loiret), 12°) Le syndicat des copropriétaires de la résidence les Ursules, dont le siège est ...

Par actes du 10 janvier 2018, l’établissement [Localité 9] des Ursulines a appelé en cause la S.A MMA IARD et la S.A MMA IARD assurances mutuelles, venant aux droits de la société Covea risks, assureur

[G] [R] né le 23 Juillet 1983 à actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Emmanuelle URSULET, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat

#Ursula Godfroy gegen Gerichtshof der Europäischen Union.#Rechtssache C-259/88.

[F] [G] né le 20 Février 1963 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [1] régulièrement convoqué, non comparant représenté par Me Emmanuelle URSULET, avocat au barreau de BORDEAUX,

avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [G] [Z] née le 17 Février 1990 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé [1], régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Emmanuelle URSULET

, constater que la SCI le Clos des Ursulines et ses entreprises avaient connaissance de l'existence de la mérule à l'époque où les travaux ont été réalisés, constater que la SCI le Clos des Ursulines

La SAS polyclinique des Ursulines a demandé l'annulation de cette décision et la condamnation de l'EFS à lui rembourser la TVA indue.

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 FÉVRIER 2020 Le syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Clos des Ursulines

la celle pour les mois à venir : du 13 avril au 28 avril : ACCUEIL DES PATIENTS UNIQUEMENT EN AMBULATOIRE URSULINES, - le 10 mai 2013 : FERMETURE DES BLOCS OPERATOIRES URSULINES et MONTIER LA CELLE, -