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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88301

Cassation

16 février 2023

16 février 2023

[J] [E], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90762

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Saint Georges Défendeur: la société Luc Gomis Requête n°: 1090/21 Ordonnance n° : 90762 du 7 juillet 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Luc Gomis, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90315

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Qbe insurance, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Beton coupe, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90358

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

_______________ ENTRE : Mme [M] [E], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [B] [P] Veuve [V], ayant la SCP Gury & Maitre, la SCP Duhamel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90508

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [L] [X], ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Service Innovation Group France, ayant la SCP Duhamel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91072

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[U] [R], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90012

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

société Spie Batignolles Outarex Requête n° : 741/25 Ordonnance n° : 90012 du 8 janvier 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Spie Batignolles Outarex, ayant la SCP Duhamel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110761

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de Mme [F], de Me Haas, avocat de M. [F], de Mme [F], de Mmes [R] et [P] [V], de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023248209

Admin. suprême

17 décembre 2010

17 décembre 2010

Marc Pichon de Vendeuil, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de M. Pierre A, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723d3cd5801467740ea1f

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller, les observations de la SCP Garaud et Gaschignard, avocat des époux X..., de la SCP Baraduc et Duhamel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90524

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

Project et autre Défendeur: la société Elgareth Requête n°: 1496/21 Ordonnance n° : 90524 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Elgareth, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88323

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations présentées le 29 novembre 2022 par la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90895

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[D] [F], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société NV DKR Réfrigérations, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88425

Cassation

9 novembre 2023

9 novembre 2023

premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations présentées par la SCP Duhamel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90077

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[B] [C], ayant la SCP [D] (ex charge n° 52), SAS [D], Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90218

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

copropriétaires l'immeuble [Adresse 1] à [Localité 2], représenté par le cabinet Laemmel, ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel

Source officielle
CC

soc

613723c8cd5801467740e119

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613723bacd5801467740d681

Cassation

29 mars 2001

29 mars 2001

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Madeleine Y..., de la SCP Baraduc et Duhamel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88410

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [C], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Alimentairement Votre 001, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310123

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Pizzeria Catari, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme

Source officielle

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