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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
603720e4dace84baf166b431
4 juin 2015
4 juin 2015
J] [E] épouse [Y] Société MJL INVESTISSEMENT SA COMPAGNIE DE FINANCEMENT FONCIER [C] [Q] [L] [K] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me AUBRY Me DRUJON D'ASTROS SCP COHEN Me VOLAND
Source officiellecr
61372696cd58014677426cd7
31 mai 2006
31 mai 2006
Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c5529c
29 novembre 1972
29 novembre 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 23 DU LIVRE I DU CODE DU TRAVAIL ET DE L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DUHAMEL FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE LUI AVOIR RECONNU LA
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90264
14 mars 2024
14 mars 2024
[P] [X], ayant la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocats à la Cour de cassation, Mme [S] [X], ayant la SCP Duhamel, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c557db
24 juillet 1974
24 juillet 1974
ET QUE CELUI-CI AVAIT RENVOYEE DANS SA DIRECTION, ALORS QUE LE GESTE DE DUHAMEL CONSTITUAIT UN ACTE VOLONTAIRE DE VIOLENCE, QUEL QU'AIT ETE LE MOBILE AYANT INSPIRE CET ACTE, MEME SI SON AUTEUR N'AVAIT
Source officielleCh. civile et commerciale
637dc8d614982305d4c203e1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
MOTIFS DE LA DECISION : Sur la demande d'annulation du jugement formée par la SAS Duhamel Logistique : Moyens des parties : La SAS Duhamel Logistique soutient que : - le tribunal de commerce
Source officielleCh. civile et commerciale
637dc8d614982305d4c203e3
3 novembre 2022
3 novembre 2022
MOTIFS DE LA DECISION : Sur la demande d'annulation du jugement formée par la SAS Duhamel Logistique : Moyens des parties : La SAS Duhamel Logistique soutient que : - le tribunal de commerce
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90513
12 mai 2022
12 mai 2022
[K] [C], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Shw Automotive Gmbh, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91120
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[O] [G], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90207
5 février 2026
5 février 2026
pour avocat à la Cour de cassation, la société Collomé frères, ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Nathalie Palle, conseillère déléguée par le premier président de la Cour
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030742890
15 juin 2015
15 juin 2015
maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90578
2 juin 2022
2 juin 2022
[G] [L], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [L] épouse [T], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90348
2 avril 2026
2 avril 2026
Défendeur : la société Soppelsa & Cie et autre Requête n° : 1113/25 Ordonnance n° : 90348 du 2 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Soppelsa & Cie, ayant la SCP Duhamel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90800
8 septembre 2022
8 septembre 2022
pour avocat à la Cour de cassation, la société Taddei Funel, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91285
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Indiana Défendeur : la société Demi-siècle Requête n° : 903/22 Ordonnance n° : 91285 du 8 décembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Demi-siècle, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90759
29 juin 2023
29 juin 2023
pour avocat à la Cour de cassation, la société Collomé Frères, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90078
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Y] [W], pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses enfants mineurs [E] et [H] [W], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [F], pris tant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90533
23 mai 2024
23 mai 2024
[Z] [E], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Banque BCP, ayant la SCP Duhamel, la SARL Gury & Maitre pour avocats à la Cour de
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90102
19 janvier 2023
19 janvier 2023
2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [K] [M], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Limpa nettoyages, ayant la SCP Duhamel-Rameix
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88292
9 février 2023
9 février 2023
[N] [B], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, M. [E] [K], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
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