Groupement agricole d'exploitation en commun des 4 vents (le GAEC) a acquis de la société RMS, aux droits de laquelle se trouve la société GEA Farm technologie France (le vendeur), un robot de traite de vaches

l'établissement ; ce label met l'annonceur dans l'obligation d'être en mesure de justifier que ces produits sont issus de bovins nés, élevés et abattus en France, dans le cadre de l'affaire dite de "la vache

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Châlons-sur-Marne (Section commerce), au profit de la société Transports Vacher, société

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Angers, 7 Mai 2001 ),qu'un vol s'étant produit dans un dépôt de caravanes de la société Valcar

20 septembre 2023), le groupement agricole d'exploitation en commun des Rocs (le GAEC) est propriétaire d'une parcelle sur laquelle est édifié un bâtiment permettant la stabulation de quarante-trois vaches

pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme Duflot Antoine Vaché

relative à la fusion des groupes Vache Bleue Group et Food Investment Company

X..., assuré auprès de la MAAF, la transformation d'un hangar en bâtiment pour vaches laitières ; que les travaux de maçonnerie ont été réalisés par la société Sermailoc et le système d'hydrocurage a été

Houssen Y..., domicilié ... de la Réunion, pris en sa qualité de liquidateur de la SCI Les Vacoas, 7 / de Mme Catherine D..., demeurant ... de la Réunion, 8 / de la Mutuelle des architectes français

en dénaturer les termes clairs et dénués d'ambiguïté ; que la cour d'appel qui a retenu que le rapport d'audit du 28 mai 2009 incriminait l'alimentation du troupeau entraînant des troubles chez les vaches

dans les prévisions de l'infraction poursuivie n'était pas de leur fait mais de celui du PDG qui l'avait expressément reconnu ; que tant la dépréciation du stock d'abats en raison de la crise de la vache

alors que l'imputation de faits que la loi autorise tel que celui, pour un commissaire de police d'une ville du Sud-Ouest, de consacrer les effectifs dont il dispose à la surveillance des courses de vaches

sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, lors d'une étape de la course de pirogues Tahiti-Nui va'a

A..., à la recherche d'une vache appartenant à M. Z... et échappée la veille, avait arrêté sa bétaillère à hauteur d'un carrefour avec un chemin rural et que M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vaco par ITM Alimentaire Centre Est

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vara par la société Orfite Investissements 18

risque sciemment assumé d'en faire des animaux d'élevage susceptibles de propager, non seulement en France, mais également en Italie et en Espagne où ces veaux ont été exportés, la maladie dite de la "vache

Vasca X... en qualité de délégué syndical CGT, notifiée le 1er février 1999, au sein de l'établissement de Saint-Maur alors, selon le pourvoi, que, d'une première part, lorsqu'il existe une unité économique

Gérard I..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Valla, demeurant ..., 6°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège

Vacher - Desvernais Roederer Monod Watson (l'association), a été licenciée pour motif économique et a saisi le bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'appel de Paris ; que l'association a présenté