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45 résultats pour « Valérie MONPLAISIR Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402140_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

d'irrigation d'ORIST, , l'EARL du SEQUE, la SCEA BC, la SCEA HARAMBAT, la SCEA LE CHENE, l'EARL POINT DU JOUR, l'EARL LOUEYTABE, la SCEA PAVILLON, la SCEA de PLANTIER, le syndicat d'irrigation (SI) VALLEE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500481_20250217

Administratif

17 février 2025

Page 3 sur 3

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17 février 2025

DP DZ domicilié 1425 rue du Val Avril Tonneville à La Hague (50460) ; Parcelles cadastrées section A n°s 314 et 317 situées Les Fonds Gametz, appartenant à : * M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616294cfdb5ccebfe3f3a5ca

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

[Adresse 51] - PERPINYA [Adresse 30] - MARCHE [Adresse 10] - ARS [Adresse 75] - LAURAGAIS [Adresse 11] - ST JULIEN [Adresse 18] - BAC [Adresse 9] - BONNE RENCONTRE [Adresse 38] - MONTPLAISIR

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025688279

Admin. suprême

12 avril 2012

12 avril 2012

32170), la SARL OSOLEMIO, dont le siège est situé Le Parc à Mansempuy (32120), la SARL LA GOUTTE DE SOLEIL, dont le siège est Sainte-Germaine à Saix (81710), l'EARL CARTIER, dont le siège est situé Montplaisir

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22465_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

énergétique de déchets de bois pour la production de chaleur () ; / 9° Assurer la valorisation énergétique d'au moins 70 % des déchets ne pouvant faire l'objet d'une valorisation matière d'ici 2025.

Source officielle