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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2304700_20250513
13 mai 2025
La SCI Vanessa réitère ses prétentions devant le tribunal. Sur la régularité de la procédure d'imposition : 2.
civ1
60794c7b9ba5988459c45866
7 janvier 1992
X... a reconnu l'enfant Vanessa, née le 6 février 1978, fille de sa compagne, Mme Z..., avec laquelle il s'est marié le 8 juin suivant ; que le 2 octobre 1985, M.
3ème chambre
5fdd4993d0a9b4b1b7dda57c
19 septembre 2018
Vanessa Z...
Cour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92850
13 octobre 2015
X... en contrat de travail à durée indéterminée ; - condamné l'EPLE Lycée David d'Angers à payer les sommes suivantes à Mme Vanessa X... : ¿ indemnité de requalification : 798, 45 ¿, ¿ indemnité compensatrice
6253cbc4bd3db21cbdd8e351
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Vanessa X...
6253cd95bd3db21cbdd93c08
4 mai 2017
Y... de l'intégralité de leurs demandes, - condamner, in solidum, les époux Daniel X... et Vanessa Y... à lui payer la somme de 4 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure
6253cd01bd3db21cbdd91fb5
15 janvier 2015
Y...la somme de 3. 200 ¿ avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation, équivalent à la sommation de la payer.
soc
61372340cd5801467740756c
3 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vanessa, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation
6253cbe8bd3db21cbdd8e96b
29 novembre 2011
Dit cependant qu'il devra être tenu compte des sommes versées en espèces.
6253cce7bd3db21cbdd91a28
1 septembre 2014
RG N : 13/ 01244 AFFAIRE : Mme Vanessa X... C/ M. Bernard Y...
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201124
2 juillet 2015
société Mutuelle fraternelle d'assurance ; Condamne Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Y... à payer à la société Mutuelle fraternelle d'assurance la somme
ECLI:FR:CCASS:2013:C201636
24 octobre 2013
moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de dire que Mme Y... avait droit à l'indemnisation de son entier préjudice corporel et de la condamner à lui payer et à payer au comité diverses sommes
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00594
10 avril 2019
V... a été licencié abusivement le 30 août 2011 et D'AVOIR condamné la société Vanessa à payer à M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02191
8 avril 2009
SOCIÉTÉ L'ERMITAGE DE CERNAY, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2007, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Vanessa
ECLI:FR:CCASS:2012:C100210
15 février 2012
construire ; qu'Alain X... est décédé le 25 septembre 2004 laissant à sa succession, sa veuve et leur fille mineure, Laura X..., ainsi que ses deux filles nées d'une première union, Mmes Cynthia et Vanessa
6253c956bd3db21cbdd87fc0
24 janvier 2006
C... - en conséquence condamné in solidum Monsieur Bernard A... et la MAAF ASSURANCES à payer : [* à Monsieur Jean-Luc Y..., la somme de 10.080 ç, *] à Madame Odile Z... divorcée Y..., la somme de
JAF CAB 3
669e8a92e2a18bd08cde433d
19 juillet 2024
NAC : 28A - Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT CIVIL DU 19 JUILLET 2024 EN DEMANDE Madame [V] [T] [K] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Vanessa
6253cc92bd3db21cbdd908b5
10 juillet 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Vanessa X...
6253cd62bd3db21cbdd932ab
23 mai 2016
C/ vanessa Y... SLC/ E.
6253ccd5bd3db21cbdd91695
27 mai 2014
Mandataire Liquidateur de la SARL MISS CAR, Vanessa Y...
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