APPELANTE Association OSIRIS prise en la personne de son représentant légal en exercice , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Vanessa

X... fils versait chaque mois la somme de 200 francs à Vanessa Y... pour son assistance ; qu'il est également établi que Vanessa Y... retirait soit seule soit avec Raymond X... de l'argent avec la carte

Vanessa, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2003, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

X..., médecin, a été requis pour procéder à l'examen médico-psychologique et psychiatrique de Mme Vanessa B... ; qu'il n'est pas contesté que M.

pour fixer... le préjudice de la veuve" ; "alors que si la réparation du dommage doit être intégrale, elle ne peut excéder le montant du préjudice ; que la cour d'appel devait donc déduire des sommes

, à titre de dommages-intérêts, à la société Vanessor, a ordonné l'omission de celle-ci de la liste litigieuse, et la publication de la décision dans un organe de presse ; Attendu que pour condamner

Marc X..., et sa petite-fille, Mme Vanessa X...

, 470-1, 485, 512, 515, 591, 593 et 599 du Code de procédure pénale, incompétence, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Laurent Y... à verser diverses sommes

et de 14, 860 pour Steven qui étaient âgés respectivement de 9 ans et 5 ans au décès de leur père ; et que le préjudice économique s'établit comme suit : - Vanessa B...108 000 F x 10 % x 14, 976....

Académie de Danse Vanessa Feuillate la somme de 2500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamne Madame [Y] aux dépens.

L'URSSAF Aquitaine précise que les sommes dues ont été ajustées après la prise en compte de la radiation de la société au 30 juin 2024.

[Q] [E] Me Vanessa NOBLE Formule exécutoire délivrée le 22/05/2026 0 L’URSSAF AQUITAINE Jugement rendu le vingt deux mai deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité

la mise en demeure du 03.12.2025, en exécution de ses engagements contractuels ; * la somme de 5.000€ pour résistance abusive ; * la somme de 3.000€ au titre de l'article 700 du CPC

[Y] [D] Me Vanessa NOBLE Formule exécutoire délivrée le 22/05/2026 URSSAF AQUITAINE Jugement rendu le vingt deux mai deux mil vingt six par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité

à la SA ORANGE LEASE la somme de 1 200 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; CONDAMNONS la SARL E.C.A aux dépens.

Par conséquent, il paraît équitable de condamner le défendeur à payer au demandeur la somme demandée de 1 200 €.

impayées ; "que les versements de 2 X 50 000 francs qu'il a effectués le 20 janvier 1994 et le 15 février 1994, ne sauraient faire disparaître l'infraction ; "qu'il est encore établi que sa fille Vanessa

Par conséquent, il paraît équitable de condamner le défendeur à payer au demandeur la somme demandée de 1 200 € débouter le demandeur pour le surplus.

C / Vanessa Y...

MTH PISCINES, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Muriel GESTAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ayant pour avocat plaidant Me Vanessa DHAINAUT de l'EURL VANESSA DHAINAUT, avocat au barreau de PARIS