Codes de loi français
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107 résultats pour « Victor CASELLAS »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article (39 à 44)
952A BLOIS 41 D 200A D 200 BLOIS D 924 BLOIS 41 D 2152 Pont François Mitterrand BLOIS Limite département 41/45 LESTIOU 41 D 952A D 200 BLOIS D 2152 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR
LEGIARTI000027521443
SARL clinique Les Eaux claires groupe Kapa Santé 970100731 Haute-Normandie SARL clinique du Cèdre 760000257 Ile-de-France Assistance publique-hôpitaux de Paris 750712184 Ile-de-France Service de santé des armées 750810814 Ile-de-France CH Victor-Dupouy
Article 1
Musée d'histoire naturelle Victor-Brun. Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer. Muséum d'histoire naturelle. Basse-Normandie Calvados (14). Caen.
Article Annexe 3
Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo. Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast. Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.
LEGIARTI000039240198
Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain Nancy Académie de Nantes Lycée professionnel Saint-Louis La Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile Victor
LEGIARTI000029214672
uniquement Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor
Article Annexe
Paris (14 e 20 Sous-station : 10, rue Victor-Considérant. 21 Terrain et constructions : 74, rue du Père-Corentin.
Article ANNEXE I
Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 Communes d'Espinasse-Vozelle (1), Estivareilles, Haut-Bocage (1) (Givarlais-Maillet-Louroux-Hodement), Montaiguët-en-Forez (1), Saint-Victor, Vaux.
Article 1
Commune de Saint-Victor-de-Morestel Section A : parcelles n°s 9, 48, 49, 52, 53, 55, 122. Commune de Brangues Section A : parcelles n°s 11 p, 100, 525, 545, 546, 625, 677, 697, 699 à 702, 716, 717, 720, 723,724.
Article ANNEXE 33
n° 219 ; - rue de la Chaînerie jusqu'à la limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 ; - limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 et limite est de la parcelle section DS n° 224 prolongée par la rue de la Chaînerie jusqu'à la rue Victor-Basch
LEGIARTI000034461330
Ferry GABARRET Bordeaux 0400011V Collège Pierre de Castelnau GEAUNE Bordeaux 0400014Y Collège Felix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0400025K Collège René Soubaigné MUGRON Bordeaux 0400092H Collège Mermoz BISCAROSSE Bordeaux 0400648M Collège Victor
Article Annexe 23
Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.
Article ANNEXE
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21
- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.
LEGIARTI000031350582
classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor
LEGIARTI000037561715
Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor
LEGIARTI000032850921
Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Bulgarie Sofia Lycée français Victor
LEGIARTI000035979744
Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor
Article Annexe 2
Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 950110015 FINESS géographiques 950000307 Etablissement CH VICTOR
Article Annexe II
, téléphone : 04-50-33-60-00 Préfecture du Rhône 106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon, téléphone : 821-80-30-69 Préfecture de la Loire 2, rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Etienne, téléphone : 04-77-48-48-48 Préfecture de la Martinique Rue Victor-Sévère
Article Annexe
postes de redressement et aux services techniques : 135, boulevard de Grenelle. 33 Sol de l'ancienne sous-station Porte-de-Versailles (objet d'une concession immobilière [66 logements sociaux] expirant le 28 février 2041) : 61 à 67, boulevard Victor
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