explicite et délibérée à la discrimination, à la haine ou à la violence contre une personne déterminée ou un groupe de personnes : Par dérogation au présent article, l'étranger mentionné aux 1° à 5° peut faire l'objet d'une décision d'expulsion s'il vit

Article R471-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 36 > 22

Code de l'action sociale et des familles

accueillie de manière permanente dans un établissement social ou médico-social ou dans un établissement de santé au-delà d'une première période de trente jours de séjour continu et pendant le mois où a pris fin cet accueil permanent ; b) Lorsque la personne vit

Article L2131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 61

Code de la santé publique

-Le prescripteur, médecin ou sage-femme, communique les résultats de ces examens à la femme enceinte et, si elle le souhaite, à l'autre membre du couple, lorsque la femme vit en couple, et leur donne toute l'information nécessaire à leur compréhension

Article 63-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 14

Code de procédure pénale

-Toute personne placée en garde à vue peut, à sa demande, faire prévenir, par téléphone, une personne avec laquelle elle vit habituellement ou l'un de ses parents en ligne directe ou l'un de ses frères et sœurs ou toute autre personne qu'elle désigne

Article Annexe 1

—

FINESS juridique 700780026 FINESS géographiques 700000011 Etablissement CH VAL DE SAONE PIERRE VITTER GRAY Code comptable 070048 Ville du comptable GRAY-AUTREY Code CPU 01251 Libellé CPU CPAM du Doubs Périmètre

Article Annexe

—

entraîner des variations majeures dans les comportements éducatifs parentaux) et des éléments environnementaux (on n'acquiert évidemment pas au même âge l'autonomie dans les transports en commun ou avec un véhicule individuel de type bicyclette selon qu'on vit

Article 44 septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85

Code général des impôts

régions ayant la part de jeunes de 15 à 24 ans ni en emploi ni en formation la plus élevée ; 3° Elles appartiennent au tiers des régions ayant la densité de population au kilomètre carré la plus faible ; 4° Au moins 30 % de la population de la région vit

Article 44 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85

Code général des impôts

unité de consommation de la commune est inférieur à la médiane nationale des revenus médians ; 3° Le taux de chômage de la commune est supérieur au taux national ; 4° 70 % de la population de chaque établissement public de coopération intercommunale vit

Article L325-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

Code de la sécurité sociale

par un pacte civil de solidarité ; b) Les enfants qui n'exercent pas d'activité professionnelle, jusqu'à un âge fixé par décret ; c) L'ascendant, le descendant, le collatéral jusqu'au troisième degré ou l'allié au même degré de l'assuré social, qui vit

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

correspondance SUIVI DU TRAITEMENT : se conformer à l'ordonnance du médecin ACTIVITES DE TEMPS LIBRE : activités sportives, culturelles, sociales, de loisir ou de passe-temps GROUPE ISO-RESSOURCES ENTOURAGE réseaux personnels vit

Article 1

—

requises par le 2°, alinéas 3 et 4 ci-dessus, ont dû interrompre leur apprentissage ou leurs études en raison de leur état de santé. 3° L'ascendant, le descendant, le collatéral, jusqu'au troisième degré, ou l'allié, au même degré de l'assuré social qui vit

LEGIARTI000034796785

—

LORMES 580780070 CH CLAMECY 580972669 CH CLAMECY 580780088 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580972677 CH COSNE-COURS-SUR-LOIRE 580781136 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 580972644 CH HENRI DUNANT LA CHARITE-SUR-LOIRE 700780026 CH DU VAL DE SAÔNE P VITTER

LEGIARTI000027679216

—

Le monde vit probablement une période de rupture technologique aussi importante que le fut, au xixe siècle, la révolution industrielle.

Article (21 à 29)

—

Rue MORTEAU 25 Avenue Charles de Gaulle D 461 MORTEAU D 437 MORTEAU 25 D 683 Boulevard Léon Blum BESANÇON Limite département 25/70 AIBRE 25 D 673 Limite département 25/39 SAINT-VIT

Article Annexe

—

La dynamique du groupe Le groupe restreint vit un ensemble de phénomènes qui influent sur son efficacité : les processus de cohésion, de décision et de leadership. - Cohésion. 2.1.

LEGIARTI000024423112

—

SAINT-DOULCHARD CORREZE D 1089 ex-N 89 USSAC A 20 A 89 GIMEL-LES-CASCADES COTE-D'OR D 906 ex-N 6 ROUVRAY Limite de département Limite de département CHASSAGNE-MONTRACHET COTE-D'OR D 974 ex-N 74 DIJON N 274 A 31 TIL-CHATEL DOUBS D 673 ex-N 73 SAINT-VIT

Article Annexe I

—

De la simple gourmette d'enfant aux parures de la place Vendôme, c'est tout un secteur économique qui vit autour de lui.

LEGIARTI000051513171

—

Dans ce contexte, la loi précise que la communication des résultats des examens réalisés se fait à la femme enceinte et, si elle le souhaite, à l'autre membre du couple lorsque la femme vit en couple.

Article ANNEXE

—

25516 Saint-Georges-Armont. 25518 Saint-Hilaire. 25519 Saint-Hippolyte. 25520 Saint-Juan. 25521 Saint-Julien-lès-Montbéliard. 25523 Sainte-Marie. 25524 Saint-Maurice-Colombier. 25526 Sainte-Suzanne. 25527 Saint-Vit

Article Annexe (suite)

—

Composante pratique L'enseignement de la danse conçoit et met en chantier un projet chorégraphique collectif dans lequel l'élève vit une triple expérience de danseur, de compositeur et de spectateur.

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