Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
46 résultats pour « Volle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Chaque main courante dépasse les première et dernière marches de chaque volée d'une largeur au moins égale au giron. La main courante est positionnée à une hauteur comprise entre 0,80 mètre et 1 mètre mesurée à la verticale des nez de marches.
Article Annexe I b
S 1-1-4 Procédures de mise en œuvre S 1-1-4-1 Le soufflage (Tubes en Verre borosilicaté, diamètre maximal extérieur 40 mm, volume maximum 100 ml) - Les procédures de réalisation de formes à la volée à la table et sur empreinte au tour : sphériques
Article (suite)
SIGNAUX VISUELS EMPLOYÉS POUR AVERTIR UN AÉRONEF QU'IL VOLE, SANS AUTORISATION, DANS UNE ZONE RÉGLEMENTÉE, INTERDITE OU DANGEREUSE, OU QU'IL EST SUR LE POINT DE PÉNÉTRER DANS UNE TELLE ZONE De jour ou de nuit, une série de projectiles tirés du sol à des
Article Annexe
Vol et navigation a) un anémomètre ; b) un indicateur de dérapage ; c) Si l'aéronef vole en espace aérien contrôlé, un altimètre qui doit être sensible et ajustable ; d) un compas magnétique compensable ; e) un récepteur VOR ou un radiocompas automatique
Article Annexe I a
*courbage (A la volée, sur gabarit, sur cales) *étirage (Réduction). - réparer et/ou modifier des appareils de verrerie de laboratoire, des tubes d'enseignes lumineuses, des montages fixes. - mouler des composants, des ébauches.
Article Appendice
Pour être considéré comme à l'air libre, la façade est mise en communication avec l'extérieur sur une proportion d'au moins 50 % par volée.
Page 3 · 46 résultats