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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613721d1cd580146773f7b30
30 mars 1993
30 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chantiers Beneteau, dont le siège
Source officielleciv1
61372168cd580146773f3805
25 mars 1991
25 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chantiers modernes, dont le siège est à Bordeaux (Gironde
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300920_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, l'EURL Xavier Chaix Conception et M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300922_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, l'EURL Xavier Chaix Conception et M.
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c506be
12 janvier 1983
12 janvier 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE MASQUELIER A VERSER A XAVIER X..., PAR ELLE ENGAGE EN QUALITE DE CHEF DE CHANTIER LE 25 JUIN 1974
Source officiellecr
6137263acd58014677423eed
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Xavier, partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Alexis X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2001
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2d
3 septembre 2008
3 septembre 2008
établit qu'en cours de chantier, elle a informé la société Eurovia de la difficulté rencontrée (lettre du 26 août 2003).
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e55
29 décembre 2014
29 décembre 2014
62000 ARRAS Représentée par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Kathia BEULQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Xavier
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300923_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2023, l'EURL Xavier Chaix Conception, la SAS Coin du Sud et M.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6864283e0bb2f8a66ca60347
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : 01/07/2025 à : Maitre François-xavier EMMANUELLI Maitre [I] MONTEILLLE Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi fond N
Source officielleciv1
613721d1cd580146773f7a9d
24 février 1993
24 février 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS / LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée les Chantiers de l'Estuaire, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb33
10 septembre 2008
10 septembre 2008
- Signé par Monsieur Xavier SAVATIER, Président, et par Madame Sandra BELLOUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre référés
669ab14630bd4f0c3f6b8235
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 juillet 2024 N° RG 23/00926 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007709777
14 mai 1986
14 mai 1986
776 222 F en réparation des conséquences dommageables qui ont résulté pour lui de l'installation et du fonctionnement devant l'immeuble où il résidait et où il exerçait son activité d'avocat, d'un chantier
Source officielle1ère Chambre
64f8167c0a9accd9695a4365
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[E], alors que ce chantier a ensuite été achevé dans toutes ses composantes par d'autres entrepreneurs du bâtiment et qu'aucun état contradictoire d'avancement du chantier n'a été réalisé au moment même
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311439_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La maîtrise d’œuvre a été confiée à la société Xavier Ménard Architecture et Urbanisme.
Source officiellesoc
61372121cd580146773f13a5
14 mars 1990
14 mars 1990
à Gattières (Alpes-Maritimes), rue des Fades, en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Nice (section industrie), au profit de la société anonyme BETON CHANTIER
Source officielleciv3
613721cccd580146773f77a3
30 mars 1993
30 mars 1993
Vernette, avocat général Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2b
14 mai 2008
14 mai 2008
- Signé par Monsieur Xavier SAVATIER, Président, et par Madame Sandra BELLOUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
69803054cdc6046d4797b137
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MIC INSURANCE COMPANY [O] [R] GROSSES le - Me François xavier DOS SANTOS , la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES , la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Copies électroniques : - Me [Localité 14]
Source officiellePage 3 sur 70