-Marcelle Garnier, leur fille Michèle Z... et M.

Xavier C/ Y...

2024 JUGEMENT contradictoire et en dernier ressort prononcé par mise à disposition le 14 janvier 2025 par Xavier REBOUL, juge des contentieux de la protection assisté de Aurélia DENIS, Greffier

Lors des débats Guillaume Y, Fabien X, Luc B, Xavier Z et William A maintenaient leurs déclarations.

/X..., a condamné Xavier Y... à payer à Nadia X..., d'une part, une pension alimentaire de 300 € par mois du chef de leur fils Thibaut né le [...]           

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que "Fernand", dit Raymond X..., est décédé le 24 mai 2000 en laissant pour lui succéder Mme Ghislaine X..., épouse Y..., sa fille

Xavier Y... est décédé le 11 janvier 2013.

PIERRON de la SELARL CABINET TAIEB-PIERRON, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur [N] [A] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 17] (78) demeurant [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Xavier

âgée de 10 ans en classe de CM1 ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Plumergat d'assurer la scolarisation de leur fille en classe de CM1 à l'école Xavier Grall de la commune, dans un délai de

Il se disait inquiet de cette situation et des propos méprisants que ses deux filles aînées tenaient à son égard.

Alors que son retour et celui de sa fille était étaient prévus le 12 avril suivant, Hambal X... a décidé de rester en France.

Alexandre de FONTENAY sont appelants du jugement rendu le 28 février 2001 par le tribunal de grande instance de Nanterre qui, statuant sur l'action engagée contre d'une part Geneviève Z... et d'autre part Xavier

Anne es qualité de tutrice de monsieur Xavier Y... Demeurant...

Avalle Xavier Avalle demande à la cour de : Vu les articles 4, 30, 562, 564, 565 et 566 du code de procédure civile, DÉCLARER recevable et bien fondé l'appel formé par la SCP Didier Avalle et Xavier

Xavier Y..., agissant tant en son nom personnel que pour le compte de son père placé sous tutelle, M.

N'AYANT PAS ETE ASSIGNE COMME PERE DE SON FILS XAVIER, ELLE N'AURAIT PU, SANS DENATURER UNE NOUVELLE FOIS CETTE ASSIGNATION, DECIDER QUE TOUS LES ENFANTS AVAIENT ETE REPRESENTES A L'INSTANCE ; MAIS

Olléon, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. et Mme Abu Y..., - les conclusions de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme X..., Françoise, Clémence, veuve B... née Coulle, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de sa fille

(20115) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur François Xavier

Le juge aux affaires familiales a entériné l'accord des époux sur les mesures provisoires conformes à l'intérêt des filles et à la situation des parties.