. ------ 0 ------ Des six années de vie commune de Madame Claudine X... et Monsieur Jean-Luc Y... est né Yann Y..., le 13 juin 1995 à BRIANCON (HAUTES-ALPES).

Jean-Z... et Yann X...

Yann-Marie C..., M. Jean-Robert Z..., M.

Yann Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 29 juin 2016 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à Mme Virginie D.

inscription au répertoire général : N° RG 25/00372 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C566F Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS Maître Yann

liquidateur du GIE LAPERRIERE LOCATION DU PARC [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX, BONTOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Yann

Pierre-Yves et Yann X... ont conclu avec la société Narbonne accessoires un protocole d'accord portant sur la cession des parts de la société Loisirs X..., exerçant une activité de vente de véhicules de

Les enfants Yann et Marie-Alix n'ouvrent plus droit à prestations familiales à compter de juin 2008 par suite des 20 ans de l'enfant Yann le 2 juin 2008.

exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL POLYTHETIS (ST-NAZAIRE) copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL AUGUSTIN MOULINAS - 256 la SELARL POLYTHETIS (ST-NAZAIRE) la SCP YANN

[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Yann

BREST Madame [C] [Y] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] venant aux droits de son père, Monsieur [J] [Y], décédé le [Date décès 2].2011 Représentée par Me Yann

RE F E R E N° Du 4 octobre 2024 N° RG 24/00379 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K6CP 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Maître Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Me Vianney LEY - copie

RE F E R E N° Du 19 juillet 2024 N° RG 23/00926 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie

au titre de la période du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2003 pour l'impôt sur les sociétés et du 01 janvier 2002 au 31 décembre 2004 pour l'ensemble des autres déclarations fiscales, diligentée par Yann

O R D O N N E : Article 1er : L'article 1er du dispositif du jugement est rédigé ainsi : " L'arrêté du 10 février 2021 par lequel le président du conseil régional des Hauts-de-France a prononcé à l'encontre

Article 2 : L'article 3 du dispositif de l'ordonnance n° 2303285 du 9 mars 2023 est ainsi rédigé : " Le département de la Loire-Atlantique versera à Me Chaumette, avocat de M.

Abdulkerim Yananer, M me Besra Yananer, veuve du frère d’Abdulkerim, Selim et Kadri, fils de Besra Yananer, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1933, 1939, 1966 et 1970.

Cette demande n'ayant eu aucune suite, Me YAN X...

C/ Organisme CPAM 05 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann CHARAMNAC

Chun Jin alias Yang Xiaolin c.