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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
662c94ecb787c4000862f53d
25 avril 2024
25 avril 2024
D'[Localité 2] non représenté MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd2
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Yves Christian Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea16
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Yves Christian X...
Source officielleChambre 9 cab 09 F
697b1e5dcdc6046d471418b1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] [K] [Z], le: EXECUTOIRE + COPIE Me Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS - 566 Me Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01405_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Il soutient que : - la préfète, qui a la charge de la preuve, ne démontre pas l'impact des plans d'eau sur le milieu aquatique ; - les aménagements ont été réalisés il y a plus de dix ans, et sont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00621
9 mars 2011
9 mars 2011
YVES ROCHER détient un savoir faire dans la conception et la commercialisation des produits et des soins esthétiques YVES ROCHER, notamment quant à l'aménagement du magasin, les techniques de promotion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Représentée par Me Pierre-Louis VILLAUME, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, es qualités de liquidateur de la SARL TERRE DU MILIEU Siège social : 1 bis, Boulevard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00929_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Les eaux de procédé sont ainsi utilisées en circuit fermé, sans qu'il résulte de l'instruction que ce dispositif serait défaillant et générerait des rejets dans le milieu naturel.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66162bd599851e0008f1e4e4
9 avril 2024
9 avril 2024
famille (l'association ou l'employeur), en qualité de directrice du pôle prévention milieu ouvert.
Source officielleciv1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/MM. Y
613720aecd580146773ed674
13 octobre 1987
13 octobre 1987
Jean-Yves, domicilié à l'Hôpital de Dinan, 3°/ Monsieur B... Jean-Jacques, domiciliée au Centre Hospitalier de Dinan, 4°/ Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
26 juin 2002
DU 26 Juin 2002 ------------------------- M.F.B Yves X... C/ Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d12
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Albert Franz Roger Yves X... Mme Yuliya Y... épouse X...
Source officielleciv1
61372180cd580146773f449e
18 juin 1991
18 juin 1991
Yves X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1989 par la cour d'appel de Nancy (chambre des Mineurs), au profit de Mme Maryse Y... épouse Z..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490221.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
du patrimoine naturel montagnard ; - insuffisamment motivé sa décision et commis une erreur de droit en n'indiquant pas en quoi le secteur d'implantation du projet devait être rangé au nombre des " milieux
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000025449345
16 février 2012
16 février 2012
Jean-Yves J, demeurant ..., par M. Eric K, demeurant ..., par M. Patrick L, demeurant ..., et par M. Gilles M, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100871
30 novembre 2022
30 novembre 2022
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M.
Source officiellesoc
613721ffcd580146773f95ea
11 janvier 1994
11 janvier 1994
Yves D..., demeurant ..., 5 / de M. B... Martin, demeurant Square Albert Jouffraix, Bâtiment D à Chazelles-sur-Lyon (Loire), 6 / de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429623
30 décembre 2010
30 décembre 2010
Yves A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfe7
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 21 septembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de recel de malfaiteurs, a confirmé l'ordonnance
Source officiellePage 3 sur 39