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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
65b4ab267ef77d000880b33a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Elle argue qu'il ressort des pièces médicales produites par les ayants droit que la pathologie est survenue dans un contexte de tuberculose ancienne et de tabagisme ancien pour soutenir que l'origine de
Source officielle3ème chambre
DTA_2300209_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Cette période est réputée être une période du congé de longue durée accordé pour la même affection. Tout congé attribué par la suite pour cette affection est un congé de longue durée. / () ".
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008200761
30 décembre 2003
30 décembre 2003
X un droit à pension au taux de 10 % pour cette affection auditive ; que la cour régionale des pensions de Caen a annulé ce jugement par un arrêt du 30 novembre 1998 contre lequel M.
Source officielle1ère chambre civile B
6162b8ddefb73d2e55750fbc
30 mai 2012
30 mai 2012
Le 03 août 2002, elle a été admise à l'hôpital cardiologique où une tuberculose à été diagnostiquée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aec5a954a01215df786000
19 janvier 2024
19 janvier 2024
grave caractérisée ne figurant pas sur la liste mentionnée ci-dessus, soit de plusieurs affections entraînant un état pathologique invalidant ; b) Cette ou ces affections nécessitent un traitement prolongé
Source officielleRétention Administrative
62da3dbd2eb797effb07015b
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[R] indique être épileptique et atteint de tuberculose, affections pour lesquelles il doit suivre un traitement, sans produire aucun document attestant de son état de santé et du suivi invoqué.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02941_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A a notamment indiqué, le 5 juin 2023 lors de son audition par les services de gendarmerie, qu'il avait la tuberculose, l'épilepsie, affection pour laquelle il était suivi en France et qu'il consultait
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6973167dcdc6046d4763475d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il convient donc de déclarer irrecevables les demandes de Mme [P], portant sur l'origine professionnelle de la maladie, dirigées à l'encontre de l'Agent judiciaire de l'Etat.
Source officielle12eme chambre
DTA_2010190_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis, de trois ans à plein traitement et de deux ans à demi-traitement.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1910917_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
. / () 4° A un congé de longue durée, en cas de tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis, de trois ans à plein traitement et de deux ans à
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302055_20230804
4 août 2023
4 août 2023
; il est âgé de 15 ans et ne dispose d'aucune ressource ; sa santé, sa sécurité et sa moralité sont en danger et il est très affecté par son voyage pour venir en France ; en outre, il souffre de tuberculose
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0601JUD002586703
1 juin 2010
1 juin 2010
sans indiquer de traitement pour ces affections. 30.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0303JUD002320407
3 mars 2009
3 mars 2009
Celui-ci avait ainsi contracté la gale et la tuberculose en prison.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1213JUD004173810
13 décembre 2016
13 décembre 2016
L’absence de traitement de l’affection hépatique et de l’affection pulmonaire pourrait résulter en des dommages d’organes et un handicap conséquent (insuffisance respiratoire, cirrhose et/ou hépatocarcinome
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288295
23 juillet 2014
23 juillet 2014
qu'eu égard à la faible intensité et au caractère intermittent de l'exposition à l'amiante de l'intéressé ainsi qu'au bref délai de latence entre le début allégué de l'exposition et l'apparition de l'affection
Source officielle12eme chambre
DTA_1913615_20240215
15 février 2024
15 février 2024
, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis, de trois ans à plein traitement et de deux ans à demi-traitement.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201DEC002827504
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Entre 2001 et 2003, la requérante suivit également un traitement pour tuberculose.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1597
3 mars 2009
3 mars 2009
According to a medical opinion given by a specialist in infectious liver diseases in May 2007, the hepatitis C virus affecting the applicant was developing fast and the progress of the disease in difficult
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007850656
12 octobre 1994
12 octobre 1994
susmentionnées ; que, contrairement à ce qu'elle soutient, la monoparésie du bras dont elle est atteinte depuis mars 1985, laquelle ne figure pas au nombre des affections ouvrant droit à congé de longue
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2329138_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
En l'espèce, les éléments versés au dossier ne permettent pas au tribunal de se prononcer avec certitude sur l'origine nosocomiale de l'endophtalmie survenue chez M.
Source officiellePage 3 sur 15