Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 septembre 2022), Mme [H] a été engagée en qualité de secrétaire administrative-aide comptable le 2 mars 2010 au sein de l'étude de notaire de M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 18 décembre 1987), que Mme X..., entrée le 11 octobre 1974 au service de la société Produits d'usines métallurgiques (PUM) en qualité d'aide

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 1996), que Mlle X... a été engagée le 9 janvier 1995 en qualité d'aide-comptable

Douai, 18 avril 2014) que Mme [T], engagée le 1er mars 1984 par le syndicat intercommunal de distribution d'eau du Nord (Siden), aux droits duquel est venue la société Noréade a été détachée en qualité d'aide

X... a été engagé le 18 août 1975 à titre précaire et révocable comme agent aide-comptable par la Régie départementale de l'eau et de l'électricité en Guyane (RDEEG), avant que n'entre en vigueur, le 1er

[T] a été engagé en qualité d'aide-comptable par le centre de gestion de comptabilité fiscalité agricole de l'Oise à compter du 16 novembre 1980 par contrat transféré, en dernier lieu, à l'AGC 60.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article L. 121-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée en qualité de secrétaire-aide-comptable

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 2021), [W] [J] a été engagée par la société Philippe Faudever & Cie, le 19 juin 1989, en qualité d'aide-comptable.

Dans le dernier état de la relation contractuelle, elle occupait le poste d'aide-comptable. 2.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mai 2006), que Mme X..., engagée le 16 septembre 1986 par la société Sapam Sud-Est en qualité d'aide

* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [I] [Z] a été engagé par la SAS Aude Agrégats selon contrat de travail à durée indéterminée à temps complet à compter du 22 juin 1976 en qualité de secrétaire aide-comptable

l'entrée en vigueur de la convention collective de travail du personnel des organismes de mutualité représentés au comité d'entente, devenue applicable à partir du mois de juillet 1984, elle a été classée aide-comptable

sollicité à diverses reprises une requalification, en exposant que l'indice 465 correspondait, selon la convention collective nationale régissant les entreprises de travaux publics, à la qualification "aide-comptable

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mai 2023), Mme [W] a été engagée en qualité d'aide comptable à compter du 5 septembre 1983 par la société Grosjean (la société). 2.

le moyen unique : Vu les articles L. 122-4 et L. 122-28-3 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 13 avril 1993 par la société Marjorie, en qualité d'aide

X..., engagé en janvier 1967 par la société Charollais Provence en qualité d'aide-comptable, a été promu chef de service des livraisons avec le statut de cadre et le titre de directeur adminitratif ; qu'à

conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu selon le jugement attaqué, (conseil de prud'hommes de Draguignan, 13 septembre 1990), que Mlle X... engagée en qualité de secrétaire aide-comptable

unique : Vu l'article 1134 du code civil et l'article L. 1233-3 du code du travail, dans leur rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 15 juin 1983 en qualité d'aide-comptable

[C] [S] a saisi le conseil de prud'hommes d'une contestation de son licenciement pour faute lourde par la société d'expertise comptable [2], demandant la condamnation de son ancien employeur au paiement

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mai 1988) et la procédure, que Mme X... est entrée au service de la Banque internationale pour l'Afrique Occidentale BIAO le 11 janvier 1972 en qualité d'aide-comptable