Codes de loi français

Article Annexe II

Contrôles périodiques 1.4 - Dossier installation classée 5.1 - Prélèvement d'eau 8 - Bruit et vibrations 2.7 - Installations électriques 5.2 - Consommation d'eau 2.8 - Mise à la terre des équipements 5.4 - Mesure des volumes rejetés

Article Annexe I

physique et sportive E 4 Mathématiques et technologies informatiques et multimédia E 4 Mathématiques et technologies informatiques et multimédia E 5 Philosophie Partie E 5.1 Philosophie de l'épreuve E 5 E 6 Sciences humaines : Partie E 5.2

Article 3

Sauf dérogations prévues aux articles 22 à 24, certaines marchandises dangereuses ne peuvent pas être transportées dans la mesure où cela est interdit par les annexes I, II ou III du présent arrêté. 2.

LEGIARTI000025397009

Article 2 L'installation des publiphones répond aux besoins des personnes handicapées.

Article 1

Description de la méthode d'obtention du produit, 5.2. - Stockage et collecte du lait", la disposition suivante : "Le lait de brebis ne peut être livré par les producteurs aux ateliers de fabrication moins de vingt jours après l'agnelage ; il est non

Article Annexe II

Exploitation-entretien 5.2. Consommation d'eau 4. Risques 5.4. Mesure des volumes rejetés 5.6. Rejet en nappe 5.5. Valeurs limites de rejet 5.8. Épandage 5.7. Prévention des pollutions accidentelles 7.

Article Annexe V

Consignes d'exploitation 4.9. 1er alinéa : Détection 5.2. Prélèvements 5.3. Consommation 5.1. Interdiction de rejeter du phosgène 5.7. Interdiction des rejets en nappe 5.9.

Article 230-3.20

Aucun dispositif ne permet de mettre hors service l'installation, hormis le système de protection électrique du boîtier d'alarme. 5.2.

Article 5

matériaux organiques fabriqués à partir des constituants chimiques autorisés au titre de la réglementation relative aux matériaux et objets pouvant être placés au contact des denrées alimentaires ainsi que ceux définies en annexe III du présent arrêté. 5.2

Article 5

peut être globale ou limitée : a) Par mode : - route ; - chemin de fer ; - voie navigable ; b) Aux marchandises : - de la classe 1 (explosifs) ; - de la classe 2 (gaz) ; - de la classe 7 (matières radioactives) ; - des classes 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2

Article Annexe

Prendre comme résultat exprimé avec quatre décimales la moyenne des trois lectures effectuées en 4.3. 5.2. Répétabilité.

Article Annexe 2

A partir de cas concrets, mettre en évidence les relations biotiques : - compétitions intra et interspécifiques ; 5.2.

Article Annexe 3

Identité du demandeur : Commentaires éventuels : Les pièces mentionnées aux 5.2 et 5.3 doivent être traduites en français par un traducteur agréé auprès des tribunaux français ou habilité à intervenir auprès des autorités judiciaires ou administratives

Article A4241-54-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Aux aires de stationnement où est placé le panneau d'indication E.5.2 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1), les bateaux ne peuvent stationner que sur le plan d'eau compris entre les deux distances indiquées en mètres sur le panneau.

Article 221-XI-1/03

Numéro d'identification des navires 1 Le présent article s'applique à tous les navires à passagers d'une jauge brute supérieure ou égale à 100 et à tous les navires de charge d'une jauge brute supérieure ou égale à 300. 2 Il est attribué à chaque navire

Article Annexe

Capsule plate en métal, avec ou sans couvercle, de diamètre et de hauteur appropriés (par exemple : platine, nickel, aluminium, acier inoxydable). 5.2. Etuve électrique à pression réduite, réglée à plus ou moins 1 degré C. 5.3.

LEGIARTI000049029269

Article 2 Dans les conditions des articles R. 6152-347 et R. 6152-508-1 le praticien est recruté : Article 3 La convention prend effet à compter du : .../.../...

Article 1

. - Au chapitre 5-5.2 Centre de transit : La disposition : N° Point à contrôler Valeur cible C32 Délai de séjour maximal en centre de transit 96 heures.

LEGIARTI000051787687

Cuvettes de rétention 2.9 Isolement du réseau de collecte 3.1 Contrôle de l'accès 4.1 Moyens de lutte contre l'incendie, sauf 4e tiret et sauf 4.1.1, 4.1.2, 4.1.3, 4.1.4 et 4.1.5 4.2 Consignes d'exploitation *5. 1 Réseau de collecte et eaux pluviales 5.2

Article GA 5

. ; Emplacements où le public stationne et transite : les salles des pas perdus, halls avec des guichets de vente de billets (1), salles de correspondances, consignes à bagages, quais et plates-formes transversales (2). 5.2.