l'appel de la partie civile et prononcé notamment sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 497, 502, 591 et 593 du Code

5 du Code civil, 408 de l'ancien Code pénal, 111-4 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 8, 203, 575, 591 à 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé

des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté M.

1146 et suivants et 1384, alinéa 5, du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur le fondement de l'article

, 175-1, 197, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, ensemble violation des droits de la défense ; " en ce que statuant sur le seul grief de la partie civile, la chambre d'accusation a renvoyé

405 de l'ancien Code pénal, 313-1 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les intérêts civils

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 485, 486, 510, 512, 592 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme, défaut de motifs et manque

l'homme et des libertés fondamentales, et de l'article 2 du protocole additionnel n° 7 à ladite Convention,59 et 60, 147, 150, 151, 405 alinéa 3, 406 et 408 du Code pénal, 388, 512, 591 et 593 du Code

des articles 312-10 nouveau du Code pénal, 575, alinéa 2, 3 et 6, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à articulation essentielle du mémoire ;

Code de la route, 434-10, 434-44 et 434-45 du nouveau Code pénal, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

en demande et en défense ; 1 - Sur le pourvoi formé par Pierre X... ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, 131-35, 221-6 et

6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, L. 16 B du Livre des procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé l'administration

6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, L. 16 B du Livre des procédures fiscales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé l'administration

L. 335-2 à L. 335-7 du Code de la propriété intellectuelle, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a, dans l'information suivie sur la plainte de la SARL VENISE, contre

[M] [B] et l'EARL [B]-[I] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.

public ont interjeté appel de cette décision ; En cet état : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 32, 485, 486, 510, 512, 591 et 592 du code de procédure pénale ; "en

-24, 222-27, 222-29, 222-44, 222-45 et 222-47 du Code pénal, 2, 3, 211 à 216, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a

485 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt mentionne qu'à l'audience des débats, la cour d'appel était composée de M.