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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137224ccd580146773fbd46
19 janvier 1995
19 janvier 1995
X..., chirurgien, a pratiqué sur un assuré social une cholécystectomie, sous coelioscopie, cotée KC 80 et K 30/2 ; que la caisse primaire d'assurance maladie, qui avait limité sa participation sur la
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Une coelioscopie était réalisée le soir même par le Dr [U].
Source officielle1ère Chambre
689278604f3b740d627b7f6a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle relève que le docteur [X] n’a pas procédé à un repérage coloscopique pré-opératoire.
Source officielleciv1
éfunte de leur action engagée en 1992c/Mme Y
60794cc59ba5988459c46cc9
14 octobre 1997
14 octobre 1997
second, elle a subi, notamment à partir de 1982, des examens, bilans hormonaux et traitements qui n'ont pas eu de résultats ; que son médecin gynécologue, Mme Y..., lui a proposé de procéder à une coelioscopie
Source officiellesoc
613722dccd58014677402689
3 avril 1997
3 avril 1997
accueilli le recours du praticien ; Attendu que la caisse reproche au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que la nomenclature générale des actes professionnels prévoit que la coelioscopie
Source officielleciv1
6137242bcd5801467741326e
7 décembre 2004
7 décembre 2004
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'à l'issue d'une cholécystectomie sous coelioscopie
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a81
20 juin 1996
20 juin 1996
X..., chirurgien, ayant pratiqué une cholécystectomie sous coelioscopie, l'a cotée KC 80 + 20 + K 40/2; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation sur la base de la cotation KC
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a82
20 juin 1996
20 juin 1996
X..., chirurgien, ayant pratiqué des cholécystectomie sous coelioscopie, les a cotées KC 80 + 20 (ou KC 150 + 20) et K 40/2; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation sur la
Source officiellesoc
613722c5cd5801467740141a
23 janvier 1997
23 janvier 1997
Le Roy, chirurgien, ayant pratiqué une cholécystectomie sous coelioscopie avec contrôle pré-opératoire de la voie biliaire principale, l'a cotée KC 80 + KC 20 + K 40/2; que la caisse primaire d'assurance
Source officielle1ère chambre
627df9060d41e0057d43e511
12 mai 2022
12 mai 2022
L'Oniam soutient pour sa part que les préjudices invoquées par Mme [P] ne pouvaient être considérés comme directement imputables à l'acte médical de soins litigieux (coelioscopie exploratrice).
Source officiellesoc
6079b17a9ba5988459c5252f
30 avril 1997
30 avril 1997
X..., chirurgien à la Polyclinique de Villefranche, a pratiqué sur un patient une cholécystectomie sous coelioscopie qu'il a cotée K 80 + 40/2 ; que la caisse primaire d'assurance maladie a contesté la
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f87c
3 décembre 1997
3 décembre 1997
en réalisant prématurément, sans avoir épuisé les autres moyens thérapeutiques, sans avoir procédé ou fait procéder à tous les examens nécessaires" pour s'éclairer sur l'état de sa patiente, une coelioscopie
Source officielle6ème chambre
DTA_2205309_20250220
20 février 2025
20 février 2025
auraient refusé la technique utilisée de E au profit d'une intervention sous coelioscopie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100722
9 juin 2017
9 juin 2017
délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, que, le 28 avril 2005, Mme X... a subi, au sein de la société Clinique générale (la clinique), une coloscopie
Source officiellesoc
613722b9cd58014677400a83
20 juin 1996
20 juin 1996
X..., chirurgien, a pratiqué sur un assuré social une cholécystectomie, sous coelioscopie, cotée KC 80 + K 40/2; que la caisse régionale d'assurance maladie a limité sa participation sur la base de la
Source officiellesoc
613723edcd5801467740ffd2
23 mai 2002
23 mai 2002
X..., chirurgien, a pratiqué quatre interventions chirurgicales sous coelioscopie cotées pour des actes portant sur les organes génitaux féminins K 80+K 40/2 et pour un acte portant sur l'estomac K 150
Source officielle8ème chambre
DTA_2308764_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Une kystectomie de l'ovaire gauche pour torsion d'annexe a été réalisée par coelioscopie et Mme G B est sortie de l'hôpital le lendemain.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300985_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le 16 septembre 2021, une promontofixation antérieure par coelioscopie a été réalisée.
Source officielleciv1
6137241fcd580146774128b3
15 juin 2004
15 juin 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'au cours d'une coelioscopie réalisée par M.
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000042606090
2 décembre 2020
2 décembre 2020
B... en l'interrogeant notamment sur les indications de la coelioscopie dans le bilan de fertilité, sur les moments-clés et actes caractérisant la bientraitance lors de la prise en charge d'un accouchement
Source officiellePage 3 sur 33