Blessé dans le cadre dudit accident, Monsieur [R] [O] sera transporté par les Sapeurs-Pompiers au sein du Service des Urgences du Centre Hospitalier de [Localité 7] où seront constatées les blessures suivantes

de compte-rendu d'infraction", lequel se bornait à décrire les lieux du crime, l'état et le contenu du véhicule de la victime, les blessures et l'aspect de celle-ci ; qu'en déclarant, au vu de cette

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON (7ème chambre A) en date du 6 juillet 1990 qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement pour homicides et blessures involontaires et à 2 000 francs d'amende

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 février 1999, qui, notamment pour blessures involontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, et a

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 décembre 1996, qui, pour homicides et blessures involontaires, divagation d'animaux dangereux, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 14 septembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs de blessures

.; que la réalité des blessures exercées sur la personne de Jean-François A... est attestée par les deux certificats médicaux, qui font état, non seulement d'une fracture ouverte des os propres du nez

tuteur de Martine Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, Chambre correctionnelle, en date du 26 janvier 1995, qui, après condamnation définitive de Patrice X... pour blessures

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 415, 489 ET 490 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE SENET, BLESSE A LA MAIN DROITE A LA SUITE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 3 FEVRIER 1975, AYANT ENTRAINE

Pour déclarer la société [1] coupable du chef de blessures involontaires, la cour d'appel retient que la victime, M.

et l'utilisation de structures gonflables ; qu'il ne peut être retenu en conséquence que M.

Boudjema, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1998, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Joël Y... des chefs de blessures

pudeur, de viol en réunion, crimes et délits commis par des fonctionnaires de police dans l'exercice de leurs fonctions, les procédures ont été jointes le 15 juin 1993 par le juge d'instruction initialement

45 du nouveau Code pénal, 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable de coups et blessures

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a

Y... n a subi aucune blessure ou atteinte corporelle en conséquence des faits reprochés au demandeur ; qu en déclarant néanmoins constitué le délit susvisé, la Cour d appel a violé les articles 222-11

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2000, qui, pour blessures à autrui par manquement délibéré à une obligation de sécurité ou de prudence

exactes de l'agression sur la victime et, plus particulièrement sur son psychisme, après coup, qu'au moment initial des constatations ; que, par la suite, l'enquête a permis d'identifier clairement

adoptée de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, doit être retenue ; "alors que l'homicide volontaire suppose l'intention de donner la mort ; que cette

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment, des chefs d'homicide involontaire, de blessures