Codes de loi français

Article 233-9.06

Une bouée couronne doit être disposée à l'extérieur à proximité immédiate du point d'embarquement et débarquement des personnes à bord.

Article Annexe IV

530 500 500 500 500 HBLD350 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (zircone) hors molaires 480 440 440 440 440 HBLD158 (*) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramique-monolithique (hors zircone) Facturation : 2e

Article 240-2.17

tombées à l'eau Tout dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau dont l'embarquement est rendu obligatoire par la présente division peut être constitué d'un ou plusieurs matériels tels qu'une bouée de type “fer à cheval”, “bouée couronne

Article 65

Sont affiliés au centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France : 1° A titre obligatoire : a) Les communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne qui emploient moins de

Article Annexe

NEO-ZELANDAIS 400 COREE DU NORD DOLLAR US 272 COREE DU SUD EURO 210 COSTA RICA DOLLAR US 169 COTE D'IVOIRE FRANC CFA 137 000 CROATIE EURO 142 CUBA EURO 200 CURAÇAO DOLLAR US 150 DANEMARK COURONNE

Article 5

Un bosquet est un élément non linéaire d'arbres ou d'arbustes dont les couronnes se chevauchent pour former un couvert de superficie de 50 ares au plus. Une mare est étendue d'eau dont la surface est inférieure ou égale à cinquante ares.

Article Annexe 227-A.1

moteur de propulsion hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière par personne d'un modèle approuvé ; - 1 bouée couronne

Article 7

hauteur de 150 % ; - scellements de sillons à hauteur de 20 % ; - actes chirurgicaux sur dents temporaires à hauteur de 49 % ; - actes chirurgicaux sur dents définitives à hauteur de 16 % ; Ils revalorisent également la base de remboursement des couronnes

Article Annexe III

120,00 120,00 HBLD036 Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en équivalents minéraux 1 0 107,50 supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé HBLD634 (**) Pose d'une couronne dentaire dentoportée céramométallique sur incisives

Article 1

Pigeon à couronne blanche. Ramier tête blanche. Patagioenas squamosa. Pigeon à cou rouge. Ramier. Streptopelia decaocto Tourterelle turque Tourterelle turque. Zenaida aurita. Tourterelle à queue carrée Tourterelle rouge.

Article 20-1

. - Par dérogation au 2° du I, le nombre de sièges attribué à la région Ile-de-France au sein du collège spécifique du conseil d'administration du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France est fixé à deux.

Article 1

Pigeon à couronne blanche. Tèt Blan. Patagioenas squamosa. Pigeon à cou rouge. Ranmié. Geotrygon mystacea. Colombe à croissants. Pèdri kwasan. Streptopelia decaocto. Tourterelle turque.

LEGIARTI000051792808

nationale de la Meuse TD 067 Strasbourg Chef d'état-major départemental TD ILE-DE-FRANCE - GRANDE COURONNE

Article 5

. - Hôpital psychiatrique de Breuty-la-Couronne. Côte-d'Or. - Hôpital psychiatrique de Dijon. Dordogne. - Hôpital psychiatrique de Vauclaire. Gers. - Hôpital psychiatrique d'Auch. Haute-Garonne. - Hôpital psychiatrique Marchant, à Toulouse.

Article 240-2.04

Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau type “bouée fer à cheval” ou “bouée couronne”, conforme aux dispositions de l'article 240-2.17. 3.

LEGIARTI000034479788

sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse HBGD322 Avulsion de 2 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse HBGD160 Avulsion de 3 dents à couronne sous-muqueuse ou en désinclusion muqueuse HBGD403 Avulsion de 4 dents à couronne sous-muqueuse

Article 1

interrégional des concours Aquitaine : 36 ; Centre interrégional des concours Bourgogne : 21 ; Centre interrégional des concours Bretagne : 36 ; Centre interrégional des concours Nord - Pas-de-Calais : 9 ; Centre interrégional des concours première couronne

Article Annexe I

actif sur l'ensemble des services et bureaux chargés de l'administration, des moyens en personnels, matériels, finances, informatique et formation : - Chef de service de gestion opérationnelle dans une DDSP d'un département des petite et grande couronnes

Article 4

O Paruline à couronne rousse/Sylvette à couronne rousse (Dendroica palmarum). O Paruline noire et blanche/Sylvette noire et blanche (Mniotilta varia). O Paruline flamboyante/Sylvette flamboyante (Setophaga ruticilla).