C au volant d'un véhicule à l'effigie de la marque Mi Prom ; le service ne peut pas dissocier ces dépenses de dépenses de parrainage de course automobile dont elle a admis la déductibilité sauf à méconnaître

La société Manthey Racing GmbH, dont le siège est situé en Allemagne et qui exerce son activité dans le domaine des courses automobiles, a demandé, le 17 mars 2021, le remboursement d’un crédit de taxe

Claude, 4° / L'ASSOCIATION ECURIE DU DISTRICT, 5° / L'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ADOUR-PYRENEES, civilement responsables, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle,

sociétés au titre de l'exercice 2016 sur le fondement des dispositions citées au point précédent, il résulte de l'instruction que cette association a pour objet principal la gestion d'une écurie de course

que le virage en cause n'aurait pas été dangereux, au seul motif qu'il n'avait fait l'objet d'aucune signalisation particulière, sans rechercher, comme elle y était invitée, si, dans le cadre d'une course

pas suffisamment démontré comme précédemment jugé ; Qu'au contraire sur les réparations de véhicules, Monsieur [H] ne les conteste pas mais vient dire avoir eu l'idée de promouvoir [J] [W] lors de courses

QUI L'EMPRUNTENT ACTUELLEMENT ; QUE SI CETTE OPERATION TEND EGALEMENT A L'AMENAGEMENT D'UNE VOIE ADAPTEE A LA COURSE AUTOMOBILE ET SUSCEPTIBLE DE S'INTEGRER ULTERIEUREMENT DANS UN CIRCUIT AUTONOME, IL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de la procédure qu'à la suite de la publication, dans le journal Le Dauphiné libéré du 19 janvier 2014, d'un article relatif à un circuit de course

n'était pas de nature à remettre en cause le bénéfice des réductions d'impôt en litige, quelle que fût la valeur économique de l'exposition médiatique dont la société aurait bénéficié à l'occasion des courses

mission de service public ou investie d'un mandat électif ; qu'en l'espèce, l'exposant avait fait valoir que [J] [K] n'était plus en poste lorsqu'il a été invité, parmi d'autres, à participer à une course

compétition sportive en 2026 pour laquelle la détention d’une licence est indispensable et que cette situation atteint de manière durable sa santé mentale et ses chances de carrière en compétition de course

AU COURS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 1975, CELLE-CI A RECU DE LA SOCIETE ...

C'était son choix, car il gardait éventuellement des jours pour les courses automobiles " ; qu'il résulte de ces éléments que M X...a été rempli de ses droits à congés payés et que sa revendication sur

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 FEVRIER 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 12/02647 [S] [Y] C/ SCP COURRET-GUGUEN Grosse

évidemment connue pour le rouge de ses voitures, la couleur rouge n'est pas une exclusivité de la société appelante puisque la couleur rouge, associée à la vitesse, est très présente dans le monde de la course

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la Fédération française de sport automobile, - les conclusions de M.

[X] n'a pas respecté les règles de prudence minimales exigées d'un concurrent normalement avisé, de surcroît pilote professionnel aguerri, lors d'une course automobile de ce type. 12.