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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2306362_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B exerce l'activité de chirurgien dentaire orthodontiste.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0523DEC004624699
23 mai 2000
23 mai 2000
Procédure en première instance Le 11 mai 1990, le requérant assigna cinq chirurgiens-dentistes, l’Assureur Dentaire et la MACSF (Mutuelle Assurances du Corps Sanitaire Français
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0622DEC004624699
22 juin 1999
22 juin 1999
Le 11 mai 1990, le requérant assigna cinq chirurgiens-dentistes, l’Assureur Dentaire et la MACSF (Mutuelle Assurances du Corps Sanitaire Français), pour voir désigner deux experts pour être
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf2
7 janvier 2009
7 janvier 2009
août 2001 ; cet accident avait notamment eu pour conséquence un fracas dentaire qui a donné lieu à divers soins et travaux de prothèse effectués entre 1996 et 2000 par le Dr André X..., chirurgien-dentiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
août 2001 ; cet accident avait notamment eu pour conséquence un fracas dentaire qui a donné lieu à divers soins et travaux de prothèse effectués entre 1996 et 2000 par le Dr André X..., chirurgien-dentiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61624d5ced30a8f56173820f
17 octobre 2013
17 octobre 2013
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le Dr [J] [Q], chirurgien-dentiste spécialiste en orthopédie dento-faciale, exerce une activité d'orthodontie à [Localité 1] (Seine-Saint-Denis).
Source officielle5ème Chambre
5fdb7927cedcc0577a382e81
6 mars 2019
6 mars 2019
E..., orthodontiste, a souscrit auprès de la Caisse régionale de crédit maritime mutuel du Finistère (la CRCMM du Finistère) plusieurs prêts : un prêt immobilier d'un montant de 17 886 €, selon offre en
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fda8
24 octobre 2012
24 octobre 2012
de nationalité Française, né le 30 Septembre 1957 à CALLAC (22), Dentiste, demeurant...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101161
24 octobre 2012
24 octobre 2012
compensatoire d'un montant de 20 000 euros ; AUX MOTIFS QUE « le mariage a eu lieu sans contrat en 1971, que le mari, né en 1949, est médecin généraliste ; que l'épouse née en 1953 est chirurgien dentiste
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00942_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Le 12 octobre 2010, il est noté des fractures des dents 27 et 35 prises en charge par le dentiste.
Source officielleRéférés civils
66fd8cac38de0398b516f466
9 juillet 2024
9 juillet 2024
parents ont mis un terme à la prise en charge au centre de soins dentaires [12] le 28 Juin 2018 mécontents des résultats des soins après une durée de deux ans et demi ; qu’il a alors consulté deux orthodontistes
Source officielle2e chambre civile
663089780316960008413515
25 avril 2024
25 avril 2024
* désigner tel orthodontiste ou chirurgien-dentiste qu'il plaira à la Cour d'Appel, * condamner in solidum M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d1ab1dbbe3bae600450
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[M] [H] [Z] a été engagé selon contrat de travail à durée déterminée en qualité de chirurgien dentiste à compter du 10 mai 1999 par la Mutualité de la Mayenne, aux droits de laquelle vient la société mutualiste
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c71cc27cf28f9096ba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 20 août 2018, l'arrêté portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l'assurance maladie a prévu un renforcement de la télétransmission
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100285
14 mars 2018
14 mars 2018
jusqu'à ce qu'ils puissent subvenir à leurs propres besoins ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur la pension alimentaire: que madame X... expose que les enfants effectuent des activités sportives, voient le dentiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110707
22 novembre 2017
22 novembre 2017
flagrante ; qu'en l'espèce, il est mentionné dans la fiche de renseignement afférente au premier prêt souscrit le 19 avril 2005 que les revenus mensuels de Muriel Y..., qui exerce la profession de dentiste
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0906DEC003442504
6 septembre 2005
6 septembre 2005
The applicant explained that he turned for assistance to the prison dentist, and in so doing apparently referred to his blood donations on fifty-eight separate occasions.
Source officiellePage 3 sur 3