Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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8 096 résultats pour « différentes phases du procès »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le concours comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article R5141-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 78 > 34
La convention peut porter sur tout ou partie des phases mentionnées aux 1° à 3°.
Article Annexe
Appareillage de radiodiagnostic Description d'un ensemble : générateur, caractéristiques, gaines et tube, différents montages de statifs, tables. Principe de la tomographie. Accessoires : grilles, film, cassette, développement. 2.
Article D633-16-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 32
La commission régionale de coordination de la spécialité, mentionnée à l'article D. 633-12, vérifie que l'étudiant a acquis les connaissances et les compétences nécessaires à la validation de chaque phase telles que définies dans le contrat de formation
Article 7
Les concours internes comportent une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 12
L’examen professionnel comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 2
L'examen professionnel comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 7
L'examen professionnel comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.
Article 12
L’examen professionnel comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 12
L’examen professionnel comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article 12
L’examen professionnel comporte une phase d’admissibilité et une phase d’admission.
Article Annexe 1
d'inclusion puis semestriellement dans les phases subséquentes.
Article Annexe 1
Modalités de l'évaluation Modalités de l'évaluation des connaissances pour les UE Modalités de l'évaluation des compétences de la phase socle 2.6. Modalités de validation de la phase 3. Phase d'approfondissement 3.1. Durée 3.2.
Article CT 20
La première partie de ce registre constitue le procès-verbal de conformité de l'établissement à la réglementation édictée par le présent titre.
Article D612-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 93 > 04
La procédure nationale de préinscription comporte une phase principale et une phase complémentaire.
Article Annexe 2
gazeuse peut différer de celle de la phase liquide (fractions plus volatiles surreprésentées dans la phase gazeuse par rapport à la phase liquide).
Article 2
résidus de minerai insolubles qui ne sont pas dissous par l'acide sulfurique au cours du processus de fabrication ; Les copperas, c'est-à-dire le sulfate de fer cristallisé (FeSO4.7 H2O) ; " Déchets fortement acides " : Les eaux-mères résultant de la phase
Article D222-1-D
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 58 > 67
de réalisation d'un projet public, durant sa phase de fonctionnement ou lors de sa phase de fin de vie. 4° La “ phase de réalisation ” d'un projet public intègre les phases du projet depuis la phase d'études jusqu'à la mise en service.
Article 6
L'étude de sécurité pyrotechnique est élaborée et mise à jour en fonction des risques propres à chaque phase du chantier. Elle comprend au minimum deux parties.
Article 2
Le concours comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission déterminées par l'arrêté du 7 août 1991 susvisé.
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