Autorisation d'instructeur sur entraîneur synthétique de vol (SFI[H]) Les personnes exerçant ou ayant exercé pendant au moins trois ans, avant la date du 1er janvier 2006, des fonctions d'instruction sur entraîneur synthétique de vol peuvent obtenir une

Article D142-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 24

Code du sport

Outre son président et le ministre chargé des droits des femmes, membre de droit, elle comprend : 1° Onze représentants des acteurs du mouvement sportif : a) Deux représentants des sportifs et un représentant des entraîneurs et éducateurs sportifs, désignés

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Appellations Un certain nombre d'appellations ont aujourd'hui cours : directeur, directeur sportif, directeur technique, cadre technique, entraîneur cadre... 2.2.

Article 1

—

sociale et professionnelle 332t 4 ans Centre de ressources AROBASE III Formateur en sécurité intérieure 333t 5 ans Ministère de l'intérieur ― Institut national de la formation de la police nationale (INFPN) III Entraîneur

Article 1

—

rurale de Moirans III Formateur de l'alternance 333 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Vendeur (se) conseil en voyages d'affaires et de tourisme 334w 4 ans Apprendre et se former en transport et logistique (AFTRAL) III Entraîneur

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Au début de la rencontre, l'arbitre réunit les sportifs et les entraîneurs afin de leur expliciter les règles techniques et de sécurité.

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

-Par dérogation au III du présent article, la contribution portant sur les redevances mentionnées à l'article L. 222-2-10-1 du code du sport et versées aux sportifs et entraîneurs professionnels est précomptée, recouvrée et contrôlée selon les règles

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

anneau capsulaire ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille réhabitable ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, bille réhabitable enveloppée ; – implant ophtalmologique intraorbitaire, entraîneur

Article Annexe I

—

Solution d'Yttrium entraîneur à 10 grammes par litre. 7.1.7. Vert de bromocrésol en solution alcoolique à 0,49 gramme par litre. 7.1.8. Epiradiateur. 7.1.9. Buchner démontable. 7.1.10. Papier filtre. 7.1.11.

Article II

—

Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92. 6CG 1, 60 TC Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs

Article Annexe (Sous-partie B)

—

navigabilité rétroactives applicables aux avions exploités aux fins du transport aérien commercial. c) Chaque avion est exploité conformément aux clauses de son certificat de navigabilité et dans les limites déterminées dans son manuel de vol. d) Tous les entraîneurs

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 81

Code de l'éducation

deuxième phrase est supprimée ; 28° Au premier alinéa de l'article D. 672-17, les mots : " de haut niveau, mentionnés aux articles L. 221-3 et L. 221-5 du code du sport " sont remplacés par les mots : " inscrits sur la liste nationale des sportifs, entraîneurs

Article D685-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 25

Code de l'éducation

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme

LEGIARTI000023420422

—

et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux, courses de taureaux. 92.6CA 1,70 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs

LEGIARTI000026909531

—

par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux, courses de taureaux. 92.6CA 1,90 Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

deuxième phrase est supprimée ; 31° Au premier alinéa de l'article D. 672-17, les mots : " de haut niveau, mentionnés aux articles L. 221-3 et L. 221-5 du code du sport " sont remplacés par les mots : " inscrits sur la liste nationale des sportifs, entraîneurs

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

deuxième phrase est supprimée ; 36° Au premier alinéa de l'article D. 672-17, les mots : " de haut niveau, mentionnés aux articles L. 221-3 et L. 221-5 du code du sport " sont remplacés par les mots : " inscrits sur la liste nationale des sportifs, entraîneurs

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

Code de l'éducation

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