Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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49 résultats pour « escalade »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II
BPJEPS : - réalise de manière autonome des prestations de découverte, d'initiation et d'animation dans les disciplines de l'escalade auprès de tout public hors technique de relais en paroi ; - conduit des cycles d'initiation et d'apprentissage en escalade
Article 25
Sont assimilées à des bâtiments toutes constructions au sol dépassant 3 mètres de hauteur et normalement accessibles à des personnes, ou toutes parties saillantes de bâtiments susceptibles d'être normalement escaladées par des personnes. § 2. - La distance
Article Annexe II
supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ spéléologie ” ; -du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escalade
Article 322-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 34
dénonciation, de sa plainte ou de sa déposition ; 5° Lorsqu'elle est commise dans un local d'habitation ou dans un lieu utilisé ou destiné à l'entrepôt de fonds, valeurs, marchandises ou matériels, en pénétrant dans les lieux par ruse, effraction ou escalade
Article Annexe
Escalade Choisir et conduire un déplacement pour grimper, en moulinette, deux voies différentes à son meilleur niveau en privilégiant l'action des membres inférieurs. Assurer un partenaire en toute sécurité.
Article Annexe 1
Les façades ne pourront être escaladées. Le mur extérieur devra être conçu de manière à garantir la résistance aux tentatives de vandalisme (par exemple : voiture bélier).
LEGIARTI000023420454
Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme
LEGIARTI000023420422
de taureaux. 92.6CA 1,70 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade
LEGIARTI000026909531
courses de taureaux. 92.6CA 1,90 Associations ou sociétés sportives ne gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,50 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade
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