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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 679 résultats pour « feu rouge »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R412-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87
Tout conducteur doit marquer l'arrêt absolu devant un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant.
Article 26
aux articles 8 et 15 ci-dessus les engins des catégories A et B mis en service avant le 1er janvier 1970 pourront continuer à circuler après le 1er janvier 1971 en étant simplement munis des dispositifs d'éclairage et de signalisation suivants : Les feux
Article CO 47
Les portes résistant au feu et qui pour des raisons d'exploitation sont maintenues ouvertes doivent être conformes à la norme visant les portes à fermeture automatique. § 2.
Article 53
L'obligation pour les cycles d'être munis d'une lanterne, d'un feu rouge arrière et d'un générateur électrique d'un type agréé prévue à l'article R. 1.95 du code de la route est applicable aux cycles mis en vente à partir du 1er octobre 1983.
Article R313-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25
Feux de position arrière. I.
Article CO 44
Les vitrages des portes doivent être transparents ; les couleurs rouge et orange étant interdites. § 4.
Article 10
Les opérations s'effectuent dans l'ordre suivant : - les feux rouges clignotants s'allument vingt secondes, au moins, avant le passage du train ; - les sonneries tintent dès l'allumage de ces feux et au minimum jusqu'à la fin de l'abaissement des demi-barrières
Article R313-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82
Feux stop. I.
Article 9
Un passage à niveau automatique est équipé, au minimum, d'une sonnerie, ainsi que, pour chaque sens de la circulation routière, de : - deux feux rouges clignotants implantés de part et d'autre de la chaussée ; - une demi-barrière implantée à droite de
Article 40
Le casque, la ceinture de feu, le veston de cuir et les demi-bottes, considérés comme objets d'équipement, leur sont délivrés à titre gratuit.
LEGIARTI000030250388
Chiroubles Rouge 20 Côte de Brouilly Rouge 20 Fleurie Rouge 20 Juliénas Rouge 20 Morgon Rouge 20 Moulin-à-Vent Rouge 20 Régnié Rouge 20 Saint-Amour Rouge 20 Comité régional Val de Loire Saint-Pourçain Blanc 18 Saint-Pourçain Rouge
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu " : les feux dont les couleurs répondent aux prescriptions de l'article A. 4241-48-2 ; 4° " Feu puissant, feu clair et feu ordinaire " : les feux dont l'intensité répond aux prescriptions l'article A
Article Annexe II
Balisage lumineux de nuit Chaque éolienne est dotée d'un balisage lumineux nocturne assuré par des feux d'obstacle de moyenne intensité de type B (feux à éclats rouges de 2 000 cd).
Article 5
La signalisation des véhicules sera réalisée Par au moins soit un feu tournant, soit un feu à tube à décharge.
Article A4241-48-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Feux de secours Lorsque des feux de signalisation prescrits à la présente section ne fonctionnent pas, ils sont remplacés sans délai par des feux de secours.
Article 7
; -pour la chasse de la bécasse des bois, les dispositifs de repérage des chiens qui marquent l'arrêt ; -les colliers de dressage de chiens ; -les casques atténuant le bruit des détonations ; -les lunettes à réticule lumineux fixées sur les armes à feu
Article 2
Les feux spéciaux seront soit des feux tournants, soit des feux à tube à décharge, soit des feux clignotants émettant de la lumière jaune orangée.
Article 34
Les feux antibrouillards sont autorisés aux conditions suivantes : b) Les feux de brouillard avant doivent pouvoir être allumés et éteints séparément des feux de route ou des feux de croisement et réciproquement.
Article Annexe I
" à l'exception du navire 733526 Total (1) Dont 12 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg
LEGIARTI000042923502
ANNEXE Dimensions réelles : Hauteur : 25 +/- 1 cm ; Largeur : 17 +/- 1 cm Référence des couleurs : - ROUGE 3024 PANTONE - ROUGE 185
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