Lorsque la largeur d'un dégagement excède la dimension minimale imposée, des aménagements ou du mobilier faisant saillie, à l'exception des dépôts, sont autorisés dans la largeur excédentaire à condition : - de ne pas gêner la circulation rapide du public

Article Annexe

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Mathématiques 30 25 55 heures Physique 90 50 140 heures Audiologie et otologie 80 80 heures Audioprothèse 30 20 50 heures Sciences humaines et sociales 20 20 heures Stage dans un laboratoire

Article 5

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Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.

Article Annexe I

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Chalut de pêche hauturière. 4 heures 4 heures 4 heures Chalut profond. 8 heures Filet droit et filet trémail.

Article ANNEXE 1

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de la conduite (40 heures de conduite et 4 heures de commentaires pédagogiques), 11 heures pour la pratique individuelle de la conduite (10 heures de conduite individuelle et 1 heure de commentaires pédagogiques) et, lorsque deux stagiaires sont présents

Article 4

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pédagogique 15 € par heure 25 € par heure Préparation du face-à-face pédagogique ou de l'accompagnement de l'enseignement à distance 15 € par heure 25 € par heure Face-à-face pédagogique présentiel et accompagnement de l'enseignement

Article Annexe

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) (Durée une heure trente ; préparation trois heures) O2 : EXPOSÉ PÉDAGOGIQUE (Concours externe et concours interne) (Durée une heure ; préparation trois heures avec documents) 1.

Article 2

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Ouverture générale Nette rousse Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Rallidés Foulque macroule Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures

Article 5

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Ces taux sont les suivants : -heures de soirée (entre 18 heures et 22 heures) : 10 % ; -heures de nuit (entre 22 heures, le soir, et 7 heures, le matin) : 70 % ; -heures du samedi, y compris heures de soirée (du vendredi 18 heures au samedi 18 heures)

Article Annexe I

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. - Durée des épreuves : DURÉE DE L'ÉPREUVE DURÉE DE L'ÉPREUVE DURÉE TOTALE Catégorie I 1 heure 2,5 heures 3,5 heures Catégorie II 1 heure 1,5 heure 2,5 heures Catégorie III 0,5 heure 1 heure 1,5 heure

Article 1

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Pour l'application du présent décret, les heures décalées recouvrent, dans la semaine, les heures entre 18 heures le soir et 7 heures le lendemain, les heures de fin de semaine correspondant à la totalité de la période entre le vendredi à 18 heures et

Article 14

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contenu de l'intervention, Conférence 84 € par heure Conférence exceptionnelle 126 € par heure 280 € par heure Cours magistral, y compris cours en amphithéâtre 25 € par heure 112 € par heure Travaux dirigés 17 € par heure

Article 5

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LEGIARTI000048490023

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) 3 heures Pratiques professionnelles (f) 3 heures Culture et pratique de la danse/ ou de la musique/ ou du théâtre (g) 6 heures Atelier artistique 72 heures annuelles (a) La langue vivante B ou C peut être étrangère ou régionale.

Article 14

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Heures supplémentaires Les majorations de salaires ci-après sont accordées : 25 % pour les heures comprises, par semaine, entre quarante et quarante-huit heures pour le jour, trente-huit heures quarante et quarante-six heures trente pour le fond ; 50

Article Annexe I

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10 € par heure 20 € par heure Face-à-face pédagogique Stage de formation en présentiel ou conférence 20 € par heure 40€ par heure 70 € par heure Travaux dirigés et travaux pratiques 10 € par heure 20 € par heure 30 € par heure Evaluation

Article 25

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Les statuts doivent prévoir les modalités suivant lesquelles il est procédé, s'il y a lieu, au remboursement ou au rachat des parts excédentaires encore détenues par la société coopérative de production participante à l'issue de ce délai.

Article L251-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 06 > 44

Code de la sécurité sociale

trésorerie de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale pour le dernier exercice clos est positif, la Caisse nationale d'assurance vieillesse affecte au Fonds de réserve pour les retraites mentionné à l'article L. 135-6 : 1° Le résultat excédentaire

Article 5

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Gérer : 2 heures Systèmes de contrôle d'accès Gérer : 2 heures Systèmes de vidéosurveillance et de télésurveillance et l'intervention sur alarme Gérer : 2 heures Equipements de sécurité incendie Gérer : 2 heures Evacuations Gérer : 2 heures

Article 9

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, dont 1 heure de mise en situation pratique Les risques électriques Sensibilisation aux risques électriques. 4 heures Les risques incendie Savoir : 8 heures, dont 4 heures de mise en situation pratique La station de Connaître le fonctionnement

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