S... par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement ou l'a délibérément exposé à un risque d'une particulière

et l'imprudence suffisent à fonder la responsabilité pénale au sens des articles 319 et 320 du Code pénal, aucun élément du dossier ne permet de relever une quelconque négligence des responsables du

ou d'une imprudence coupable ; que le docteur X... a rédigé, à l'intention du médecin de garde à l'hôpital, un billet dans lequel il indique que l'enfant, âgée de 3 ans, a présenté dans la nuit une

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Guy Y... coupable de publicité mensongère ; "aux motifs que la simple imprudence

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu la faute personnelle du directeur d'une association (Elie Y..., le demandeur) au titre du délit de blessures par imprudence

; que cette négligence et cette imprudence consistant à laisser s'installer un travail routinier au mépris des règles élémentaires de sécurité sur des machines dont la dangerosité était connue, ainsi

ou de négligence du prévenu; que la teinturerie dirigée par Gérard X... fonctionnait sous le contrôle étroit de l'Administration, en vertu des prescriptions édictées par un arrêté préfectoral sur les

ou négligence fautive n'est caractérisée ; qu'ainsi, la procédure n'a pas permis de retenir à l'encontre de quiconque, aucune faute de maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une

ou de négligence ; que les juges du fond ne pouvaient, pour déclarer Daniel Z... coupable de ce délit, se fonder sur la seule constatation de l'inexactitude de l'annonce présentant le véhicule en vente

désordres, les maîtres de l'ouvrage ont assigné en réparation le sous-traitant ; Attendu que pour rejeter la demande, l'arrêt retient que, sur le terrain juridique du quasi-délit, donc de la faute par négligence

son préjudice ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que la faute inexcusable commise par le préposé de la société Bourgey est dûment établie comme étant le résultat de son imprudence

, inattention, négligence ou inobservation des lois ou règlements ont été commises, et d'entendre tout sachant et faire toutes observations utiles à la manifestation de la vérité ; qu'une information a

, son manque de surveillance, son imprudence, permis leur commission; "alors que, selon l'article 121-3 nouveau du Code pénal, immédiatement applicable aux infractions commisses avant son entrée en

ou d'une négligence ne prive pas celui qui, en s'appauvrissant, a enrichi autrui de son recours fondé sur l'enrichissement sans cause ; qu'en retenant que, pour s'être abstenue de se soumettre aux dispositions

ou négligence n'étaient établies à l'encontre des responsables de la Sogea, l'accident trouvant sa cause dans la seule imprudence des victimes ; qu'ils avaient en conséquence relaxé MM.

"relevaient d'un refus d'obtempérer, fait intentionnel, et non d'une faute involontaire de maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité", alors que l'existence

ou négligence, mais par " omission de respecter les dispositions des articles L. 232, L. 231-2 et L. 231-3-1 " ; qu'aucun des trois textes, dont il n'est d'ailleurs pas spécifié qu'ils sont insérés dans

en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit qu'il existait à l'encontre de Jean-Claude D... des charges suffisantes d'avoir commis le délit d'homicide involontaire à raison d'une faute personnelle d'imprudence