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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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52 résultats pour « incertitude »

ARTICLE

CODE

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Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

actualisés selon un taux d'actualisation de référence ; il est déterminé par rapport à la somme des surcoûts de production évités sur la durée du contrat et actualisés selon un taux d'actualisation de référence majoré destiné à tenir compte des incertitudes

Article 10

—

-La valeur : La valeur et le temps : -coût de l'argent, taux d'intérêt (nominal et réel) ; La valeur et le risque : -couple rentabilité-risque : la représentation espérance/ écart-type ; La valeur et l'information : -information et incertitude ; B.

Article Annexe V

—

avec aisance dans l’environnement du laboratoire. respecter les règles de sécurité. organiser son poste de travail. utiliser le matériel (dont l’outil informatique) de manière adaptée. exécuter un protocole. effectuer des mesures et évaluer les incertitudes

Article Annexe IV

—

Le résultat FE est fourni dans le procès-verbal d'essais avec l'indication de l'incertitude élargie U(FE) = k × µ (FE) (incertitude type). k = 2 pour 95 % de probabilité que la valeur calculée se trouve dans l'intervalle défini par FE ± U(FE).

Article Annexe B

—

La période quadriennale qui s'ouvre est marquée par des incertitudes sur l'environnement macroéconomique international, qui contraignent fortement les finances publiques des Etats.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

énergie-climat retenu aux portefeuilles analysés, comprenant une analyse en moyenne pondérée de l'intensité carbone, ainsi qu'en valeur absolue et en valeur d'intensité ; vi) Une analyse de la qualité des méthodologies et des données, notamment les incertitudes

LEGIARTI000024744667

—

La distinction entre les deux phases repose sur le fait que, lors de la phase de recherche préalable, les incertitudes sont telles qu'elles rendent impossible la création d'une immobilisation incorporelle.

LEGIARTI000024751073

—

La distinction entre les deux phases repose sur le fait que, lors de la phase de recherche préalable, les incertitudes sont telles qu'elles rendent impossible la création d'une immobilisation incorporelle.

Article Annexe

—

Principe de prudence La prudence consiste à ne pas transférer sur des exercices futurs les incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

La valeur et l'information : Information et incertitude. Notion de marché financier. Valeur, information et prix de marché. Efficience informationnelle.

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

éléments d'une anamnèse centrée sur la globalité bio-psycho-sociale et l'expérience du patient ; - connaître les caractéristiques sémiologiques, cliniques et épidémiologiques des pathologies prévalentes et de leur présentation en soins primaires (incertitude

Article Annexe II

—

cétacés Réalisation du bon état écologique Supérieur à 1,7 % sur une année ou plus du cycle d'évaluation Non atteint Inférieur à 1 % pour l'ensemble des années de la période d'évaluation (6 années consécutives) Atteint Autres cas de figure Incertitude

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