CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

85 résultats pour « lunetterie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE I

—

Si une correction visuelle est nécessaire (lunettes ou lentilles de contact), la case " Dispositif de correction et/ou de protection de la vision " est cochée.

Article 1

—

Merle à lunettes. Grive à lunettes, Grive chatte. Emberizidés. Euphonia musica. Organiste louis d'or. Perruche, Roi-bois. Piranga olivacea. Tangara écarlate. Cardinal. Parulidés. Dendroica petechia. Sylvette jaune.

Article Annexe I

—

Le port d'une combinaison, lunettes de piscine, masque, pince-nez ou tout autre matériel n'est pas autorisé.

Article Annexe

—

Toute manipulation doit être effectuée avec des lunettes et des gants en

Article Annexe

—

Les règles d'hygiène, de sécurité et de protection de la santé au travail nécessitent le port d'éléments de protection individuelle (EPI) adaptés : lunettes, chaussures de sécurité, masque antipoussières, bouchons auditifs, casque antibruit...

Article ANNEXE I

—

Port d'équipements de protection individuelle (gants à usage unique, gants anticoupures, sur-chaussures, lunettes de protection, appareil de protection respiratoire...) en fonction des résultats de l'évaluation des risques.

Article Annexe II

—

Le médecin prend ensuite la décision ; - vision de près et intermédiaire : suffisante, qu'elle soit corrigée ou non ; - les verres de contact et les lunettes sont autorisés s'ils sont contrôlés périodiquement par un spécialiste ; - vision des couleurs

Article Annexe

—

Il utilise des équipements de protection individuelle tels qu'un vêtement de travail, des chaussures de sécurité, des lunettes, un masque et des gants.

Article 1

—

Groupe XIV : métiers des techniques de précision Classes : Coutellerie ; Instruments de chirurgie ; Lunetterie ; Optique de précision ; Prothèse dentaire ; Horlogerie ; Armurerie.

LEGIARTI000022338694

—

b) Organisation des opérations : Pour la réalisation de ces tirs, les armes autorisées sont les carabines à canon rayé, munies de lunette. c) Suivi des opérations : III-4.

Article 2

—

Phocoenidés Marsouin à lunettes, marsouin de Lahille (Phocoena dioptrica). Marsouin commun (Phocoena phocoena). Physétéridés Cachalot pygmée (Kogia breviceps). Cachalot nain (Kogia sima). Cachalot macrocéphale (Physeter macrocephalus).

Article Annexe 7

—

émetteurs ultraviolets installés sur l'appareil de bronzage et le code d'équivalence prévu par la notice de l'appareil ; 6° Une non-conformité sur le plan de la sécurité mécanique ou électrique entraînant un risque grave et imminent ; 7° L'absence de lunettes

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

un arrêté du ministre chargé des petites et moyennes entreprises représentent au moins 30 % de la masse salariale totale ; 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de la lunetterie

Article Annexe I

—

Lunettes 01.02. Lentille (s) de contact 01.05. Couvre-œil 01.06. Lunettes ou lentilles de contact 01.07. Aide optique spécifique 02. Prothèse auditive/ aide à la communication 03. Prothèse/ orthèse des membres 03.01.

Article ANNEXE II

—

(3) Lorsque les normes exigées ne sont obtenues qu'à l'aide d'une correction optique, la possession à bord d'une paire de lunettes de rechange est obligatoire, (4) Les officiers mécaniciens, radios, électriciens et tes membres d'équipage effectuant

Article Annexe III

—

De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.

LEGIARTI000036612206

—

Gmelin, 1789) : Hirondelle de Bourbon Famille des Zosteropidae (Passeriformes) Zosterops borbonicus (Forster, 1781) : Oiseau-lunettes gris, Z'oiseau blanc Famille des Muscicapidae (Passeriformes) Saxicola tectes (Gmelin, 1789) : Traquet de La Réunion,

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Le port de lunettes, lentilles de contact dures, bijoux, piercing, bracelet, bague et collier n'est pas autorisé.

Article Annexe (suite)

—

appropriés, notamment des gants, des combinaisons, des bottes en caoutchouc et des dispositifs de protection respiratoire pendant le mélange et le chargement, et des gants, des combinaisons, des bottes en caoutchouc et une protection du visage ou des lunettes

Article Annexe IV

—

De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.

Page 3 · 85 résultats

← PrécédentSuivant →