novembre 1973 : 09 Extraction et préparation de minerai de fer ; 10 Sidérurgie ; 11 Première transformation de l'acier ; 12 Extraction et préparation de minerais non ferreux (Sauf 12.03 Minerais contenant des matières fissiles et fertiles ) ; 13 Métallurgie

LEGIARTI000031881357

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises de fabrication de biens en métallurgie, agroalimentaire, pharmaceutique, plasturgie, automobile, chimie.

Article Annexe I

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Référence : convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972 modifiée. I.

Article Annexe II

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TECHNICIENS Référence : convention collective régionale de la métallurgie du 16 juillet 1954 modifiée I.

Article Annexe II : Tableau n° 36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ; - tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique

Article TABLEAU IX

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+ 1 25 1er août 1992 4° Fonctions comportant des responsabilités particulières en termes d'encadrement dans les secteurs études, production ou maintenance et/ou requérant une technicité très développée dans les domaines de la métallurgie, la

Article Annexe II

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TECHNICIENS Référence : convention collective régionale de la métallurgie du 16 juillet 1954 modifiée I. - Conditions de recrutement Diplômes du niveau III défini par la circulaire du 11 juillet 1967 du ministère de l'éducation nationale, à savoir :

Article D213-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 93 > 88

Code de l'environnement

production d'électricité ; f) Un représentant de chacune des catégories suivantes d'usagers : - industries agricoles et alimentaires ; - industries chimiques ; - industries des papiers, cartons et cellulose ; - industries du pétrole ; - industries métallurgiques

Article 1

—

Métallurgie de l'Escaut. Mondifrais. Neu. Papeteries cartonneries de Lumbres. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Usines et fondereies Arthur-Martin. BOURSE DE LYON : Algeco. Allevard industries. Banque de Savoie.

Article 1

—

de miroiterie, aux entreprises de pose de fermetures et persiennes métalliques, aux entreprises de charpente métallique et de serrurerie travaillant à la construction de bâtiments ou à l'exécution de travaux publics et parties d'établissements métallurgiques

Article ANNEXE

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de l'aluminium. 24. 42Z Métallurgie de l'aluminium. 24. 43 Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain. 24. 43Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain. 24. 44 Métallurgie du cuivre. 24. 44Z Métallurgie du cuivre. 24. 45 Métallurgie

LEGIARTI000036158605

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Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial - Armement - Automobile - Construction navale - Energie, nucléaire, fluide - Ferroviaire - Mécanique, travail des métaux - Métallurgie, sidérurgie - Plasturgie

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

PRODUITS MÉTALLURGIQUES PRIMAIRES, Y COMPRIS ALLIAGES Produits en fonte et fer non alliés 24.10.11 24.10.12 24.10.13 Acier brut 24.10.21 24.10.22 24.10.23 Plomb, zinc et étain bruts 24.43.11 24.43.12 24.43.13 Cuivre affiné, alliages

Article Annexe 1

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automatismes et robotique industriels, informatique industrielle) 220 - Spécialités pluritechnologiques des transformations 221 - Agro-alimentaire, alimentation, cuisine 222 - Transformations chimiques et apparentées (y.c. industrie pharmaceutique) 223 - Métallurgie

LEGIARTI000025084897

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TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES DES INDUSTRIES DE LA MÉTALLURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24.6JA

Article I

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Article 1

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Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy. Ecole nationale supérieure des mines de Paris. Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne. Télécom ParisTech. Télécom Bretagne. Management SudParis.

Article 2

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transformation plus ou moins élaborée des matières premières qui sont issues du secteur primaire et comprend des activités aussi variées que l'industrie du bois, l'industrie agro-alimentaire, le raffinage du pétrole, la production industrielle (métallurgie

Article 23

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Il détermine aussi la liste des procédés métallurgiques, d'électrolyse, de réduction chimique et de fabrication de produits minéraux non métalliques mentionnés aux 1° et 3° du IV de l'article L. 3333-2 du code général des collectivités territoriales,

LEGIARTI000025004137

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COMITÉ TECHNIQUE COÛTS MOYENS Catégories d'incapacité temporaire (IT) Catégories d'incapacité permanente (IP) Sans arrêt IP de 40 % Industries de la métallurgie 206 499 1 678 4 602 9 081 29

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